Bonjour,
Bon je me lance car après recherche sur le forum je n'ai trouvé que des éléments de réponse qui ne m'ont pas assez éclairé.
Je débute, donc merci d'être indulgent
Nous avons donc lancé une consultation en MAPA (art.28) pour un marché de fournitures en allotissement. A réception des candidatures, certaines offres ont été jugées irrégulières. En effet, les pièces contractuelles demandées n'ont pas été toutes fournies (par ici il va manquer un BPU sous excel, par là il manque des fiches techniques, etc) ; ce qui pour nous est important dans notre analyse! Nous nous retrouvons donc dans l'hypothèse où nous décidons d'envoyer un mail aux entreprises pour leur dire de vraiment tout envoyer...Le délai passé, il manque encore des pièces contractuelles...là on se dit, on ne peut que rejeter et déclarer infructueux...
Ainsi, je viens de préparer les courriers de rejets de certains candidats, et préparer le RC et CCP pour une relance de 2 lots en Marché Négocié sans pub ni mise en concu selon l'art. 35 du CMP...
Mais en réfléchissant, je me suis dis, passer d'un MAPA, à un MN en formalisé, va nous compliquer la vie...De plus, si je lis bien le CMP art. 35, on ne peut relancer sans mise en pub ni concu qu'en cas d'absence d'offres, ce qui n'est pas du tout notre cas...
Ce marché étant un marché urgent, devant entrée en vigueur début/mi septembre (ce qui semble déjà rappé si on relance en MN), je dois prendre une décision rapide, mais je suis perdu.
Puis-je "négocier" directement en MAPA? (par négocié j'entends réclamer à corps et à cris les pièces manquantes) , ou dois-je réellement m'engager dans un MN avec formalisme contraignant à la clef? A noté que nous n'avons pas inclus dans le RC de départ en MAPA, que " le pouvoir adjudicateur se donne le droit de négocier avec les candidats". L'absence de cette phrase oblige t-il à une procédure en marché négocié art.35?
Merci d'avance pour toutes vos réponses, si brèves ou incomplètes soient-elles lol
ancien message "Bonjour,
Nous venons de passer un MAPA de fournitures et les candidatures des candidats se sont avérées être incomplètes (manque de pièces importantes pour notre analyse et nos besoins). Nous avons donc profité de la souplesse du MAPA pour contacter les entreprises en précisant qu'il nous manquait des pièces...Ce sur quoi, certaines entreprises ont encore trouvées moyen de ne pas tout nous faire parvenir correctement...
Ne pouvant pas non plus réclamer sans cesse les documents, nous souhaitons donc déclarer certains lots infructueux. Ce qui d'un coté pourra nous donner une marge de manoeuvre plus importante pour négocier certains aspects par la suite, à voir...
Bref, ma question est la suivante :
Dans l’article 35 CMP je lis que « Le pouvoir adjudicateur est dispensé de procéder à une nouvelle mesure de publicité s'il ne fait participer à la négociation que le ou les candidats qui, lors de la procédure antérieure, ont soumis des offres respectant les exigences relatives aux délais et modalités formelles de présentation des offres ; » ; Or , justement dans notre cas, selon moi, l’absence de certains documents est un non respect de forme ; donc c’est un peu alambiqué comme phrase…
Si on la respecte à la lettre on ne pourrait négocier qu’avec les candidats ayant remis une offre recevable, donc comment pourrait-on déclarer la procédure infructueuse ? Je n'arrive pas à me prononcer sur ce point.
Merci par avance à celui ou celle qui pourra éclairer ma lanterne, et m'indiquer si nous sommes bien en mesure de déclarer certains lots infructueux et lancé une procédure type art 35."