Bonjour,
Je pense qu'il n'y a pas de norme en la matière mais je voudrais savoir d'après vos expériences comment est constitué un service urbansime d'une villle de + de 10000 habitants. Je m'explique : j'ai pris la responsabilité d'un service urbanisme avec les domaines urbanisme et cadastre. L'aménagement, le foncier et le bureau d'études n'en font pas partie. Aussi beaucoup de problèmes se posent en particulier lors du dépôt de permis de construire d'un lotissement par exemple.
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Service urbanisme
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