Remplacement d'un abri de jardin.

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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patrick lille
Messages : 28
Enregistré le : ven. 15 févr. 2008 10:07

Remplacement d'un abri de jardin.

Message par patrick lille »

Bonjour.....
J'ai un abri de jardin un peu vétuste implanté au fond du terrain et je voudrais en changer
pour en mettre un neuf au même endroit d'une surface un peu plus grande (environ 12 à 15M2).
Que dois-je faire au niveau de la mairie.
Merci.
Modifié en dernier par webmestre le mer. 27 juil. 2011 10:08, modifié 1 fois.
Raison : Autre question => nouveau sujet.
Emmanuel Wormser
Messages : 3966
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: Remplacement d'un abri de jardin.

Message par Emmanuel Wormser »

déclaration préalable
Cordialement
Emmanuel Wormser
patrick lille
Messages : 28
Enregistré le : ven. 15 févr. 2008 10:07

Re: Remplacement d'un abri de jardin.

Message par patrick lille »

merci pour la réponse.
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