Lors d'une demande d'autorisation de sortie de territoire d'un mineur dont les parents ne sont pas mariés, que doit-on demander comme justificatif de l'autorité parentale ? le livret de famille suffit ?
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SORTIE DE TERRITOIRE
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aurelie1004
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Re: SORTIE DE TERRITOIRE
nous demandons le livret de famille, un justificatif de domicile récent, la pièce d'identité du parent qui fait la demande et biensur la carte d'identité du mineur