Mission de maîtrise d'oeuvre = travaux ou études ?

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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Climera
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Enregistré le : lun. 25 oct. 2010 12:47

Mission de maîtrise d'oeuvre = travaux ou études ?

Message par Climera »

Bonjour,

La ville se lance dans des travaux d'extension d'une salle de sports. Ces travaux sont inscrits au 21318. Le service des sports passe un engagement pour le paiement d'honoraires du cabinet d'architecte pour une mission de maîtrise d'oeuvre au sens de la loi MOP. L'article choisi est également le 21318. Je m'interroge sur le point de savoir s'il ne faut pas plutôt utiliser le 2031 pour cette dépense, d'autant plus que le montant des engagements saisis pour les travaux de cette salle de sport dépasse déjà le montant inscrit au budget.

Merci de m'indiquer ce que vous en pensez.

Cordialement,
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marie la Lyonnaise
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Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Mission de maîtrise d'oeuvre = travaux ou études ?

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

Il manque l'élement essentiel pour vous répondre, début du travail du Moe et lancement de la procédure "travaux "cette année ?
travaux réalisés cette année ? surprenant d'habitude c'est en 2313...

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Climera
Messages : 38
Enregistré le : lun. 25 oct. 2010 12:47

Re: Mission de maîtrise d'oeuvre = travaux ou études ?

Message par Climera »

Bonjour, Oui les travaux commencent cette année comme prévu par marchés. Et tout est inscrit au 21318.
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