avance forfaitaire

[geje94]

Bonjour,
une petite question : une avance forfaitaire peut-elle être versée en cours de marché (collecte des O.M., donc dépenses d'exploitation) et sur quel compte l'imputer?

geje94

[Roland60]

Bonjour,

J'ai envi de dire "impossible" en cours de marché. L'avance forfaitaire doit être le premier paiement d'un marché, c'est en tout cas ce que nous ont dit plusieurs comptables publiques et après tout c'est logique.

[chafouin]

et por que ? en exigeant une garantie à première demande il m'arrive de payer l'avance avec la deuxème demande de paiement ....

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

A la condition siné qua none de l'avoir clairement écrit dans le marché....
http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... Avance.htm
http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Avance.htm

Et.....combien de chance pour l'avoir écrit dans un marché de de Collecte (non seulement la traditionnelle en début de marché....mais durant l'exécution).....j'hésite....zéro....ou zéro....

Cordialement