Bonjour,
Pour le cas d'un marché relatif à l'impression de publications municipales : le marché conclu prévoit l'utilisation de l'imputation 6238 pour ces dépenses. Or les mandats ont été imputés sur un autre article (similaire). Faut-il procéder à la réimputation de tous ces paiements ou considérer que l'identification de l'article budgétaire par le marché est une indication et ne s'impose pas ?
Merci Cordialement,
Exécution des marchés publics en compta
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Re: Exécution des marchés publics en compta
Bonjour,
pour ma part, dans notre collectivité, nous ne mentionnons pas l'article comptable dans les pièces du marché, ou MAPA.
Bonne journée.
pour ma part, dans notre collectivité, nous ne mentionnons pas l'article comptable dans les pièces du marché, ou MAPA.
Bonne journée.