Bonjour,
Je finalise ma note de synthèse du prochain conseil syndical (avec DOB). Ma question porte sur les projets de délibération autorisant le Président à signer telle ou telle convention.
Mon projet décrit l'objet et les conditions de la convention; dois-je quand même annexer ladite convention? (c'est que ça fait beaucoup de papier tout ça)
Merci d'avance pour vos avis, vos façons de faire etc.
convocation Conseil - note synthèse
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Re: convocation Conseil - note synthèse
Pour info:
J'ai opté pour un texte de préparation de délib qui dit "propose d'autoriser le Président à signer la convention à intervenir/qui sera établie". Comme ça je ne joins pas toutes les conventions en annexe de la note de synthèse.
J'ai opté pour un texte de préparation de délib qui dit "propose d'autoriser le Président à signer la convention à intervenir/qui sera établie". Comme ça je ne joins pas toutes les conventions en annexe de la note de synthèse.