groupement de commande et allotissement

[violaine]

bonjour,

petite question qui me torture l'esprit....:

Les maitres d'ouvrages membres d'un groupement peuvent-ils ne participer au groupement que pour certains lots?

merci d'avance pr vos réponse.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Si je pense au groupement de commandes le plus classique : Ville/CCAS

Exemple concret : marché d'assurances
Le CCAS autorise la Ville a porter toute la procédure, puis assura l'exécution financière du marché sur son budget propre.

Il est bien évident que le CCAS n'est concerné que par son ou ses lots : non ?

Autres exemples : la Ville de Lyon est actuellement en pleins recensement des futurs mutualisations possibles en groupement de commandes: la définition est par lot....car un lot=un marché...après c'est à BIEN reflechir car nous n'avons pas notre mot à dire dans la procédure et dans le choix...les conditions (pénalités, missions) ne correspondent pas forcement à nos attentes, à nos besoins...

Sinon faut pas se torturer pour les marchés Publics

Et pis en marchés publics c'est réputé : "pourquoi faire simple quand on peut faire compliquette"(je plaisante )

Cordialement

[violaine]

mais alors quel est l'intérêt de faire un groupement sur des lots qui ne sont pas partagés ?
non vraiment je ne comprends pas la logique.
et je ne sais pas si juridiquement c'est possible ou non.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je ne comprends pas votre question, vous avez un exemple concret ?
L'interêt du groupement de commande c'est bien sur le coût : au lieu de faire deux procédures (dans mon exemple CCAS et Ville), deux pubs, etc.....

C'est l'essentiel même du groupement de commande et encore heureux que c'est juridiquement viable....je ne comprends pas votre question, c'est l'essence même de l'allotissement quand il est par service ou géographique, le lot peut ensuite vivre sa vie dans LE service concerné, en quoi ca pose problème ????

Non vraiment il va falloir expliciter plus l'objet de votre tourment

Cordialement

[Doringry]

votre question est elle bien celle-ci ?

Soit A, B et C des pouvoirs adjudicateurs liés par une convention de groupement de commandes

lot 1 : A, B et C
Lot 2 : A et B
Lot 3 : A

Est-il possible de faire un lot pour un seul membre ?
(j'ai la réponse )

[violaine]

Oui, oui ma question est bien celle-ci.

La réponse je pense que c'est oui ?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

NON MAIS
C'est moi qui fatigue ou quoi ????????????????????????????????????????
J'ai un groupement de commande VILLE et CCAS
lot 1 : assurance ville (A)
lot 2 : assurance ccas (B)
lot 3 : assurance flotte auto (A+B)

J'ai pas déjà répondue....

Alors là sur ce coup je suis complètement dépitée, allez je vais me coucher....

Cordialement

[Doringry]

bonne nuit !

non mais le smiley était là pour dire " la réponse est ci dessus"