MARCHE - CERTIFICAT ADM..

[ZENN]

Bonjour,

Je viens de m'inscrire sur le forum.
Je travaille depuis peu dans une petite mairie et je remplace quelqu'un qui est parti sans laisser trop d'info, de classement etc..
Bref ! Le conseil municipal a passé un marché d'une dizaine de lots pour les travaux d'un batiment communal. Toutes les factures sont mandatées, et les retenues de garanties aussi (réglement à déclencher dans qq mois).

Pour avoir nos subventions, la trésorerie m'a dit qu'il fallait que je fasse un certificat administratif, qu'il le validerait et qu'ensuite on s'en servirait pour demander nos subv...

Bien, ok... j'espérais trouver ici un certificat administratif pour voir de quoi il s'agit exactement mais rien, non rien... Pourriez vous me dire ce dont il s'agit exactement, est ce un papier à faire par lot? sur l'ensemble du marché?

SI quelqu'un peut me dire, j'ose pas rappeler la trésorerie qui est déjà "à fond" dans clôtures de fin d'année...

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Après une reflexion intense je pense que le terme de certificat admi est un peu trompeur. En fait c'est ni plus ni moins qu'un grand livre.
Donc en fait le certificat indique que dans le cadre du marché n°xx, le Maire, Pouvoir Adjudicateur certifie que les paiements ci après ont été effectués :
colonnes : date/ N° mandat/N°bord/ lot/objet/montant HT/TVA/montant TTC
Prévoir en fin du certif
Les présentes écritures sont conforme au grand livre, exercice(s) comptable(s) xxx et xxx
visa TP + visa Pouvoir Adjudicateur.

Par contre ce certif permet d'avoir les acomptes ou les soldes des subventions....mais absolument pas de les demander, il y a un autre dossier bien plus complexe...les demandes de sub sont toujours en amont...

Cordialement

[ZENN]

Merci beaucoup Marie !!! =D>