doc a fournir a TP pour marché

[jkz1]

bonjour a tous
on a signé un marché avec le MOE en avril
les 1ers paiements arrivent. Que faut il comme pièces pour envoi TP svp? :AE, CCPT, CCAG?
Merci d avance!

[varniere]

bonjour,

la liste va etre un peu longue (Fournir 2 exemplaires de toutes les pieces du marché "exécutoire") :

- Fournir la lettre de notification du marché à l'entreprise ou la copie de réception
- L'acte d'engagement
- Le CCAP
- Le CCTP
- Le détail estimatif des prix
- La fiche de recensement du marché
- La copie de la caution à joindre impérativement au 1er paiement
- Le détail du calcul de la révision des prix ou de leur actualisation s'il y a lieu
- Produire l'ordre de service
- Produire les ordres d'interruption d'interruption et de reprise des travaux s'il y a lieu
- Produire l'avenant ou la decision de poursuivre
- Fournir les documents de sous-traitance (acte de sous-traitance, attestation de paiement direct s'il y a lieu (encore 1 fois ^^)

Je pense avoir donner tous les cas possible pour le 1er paiement
En cas de doute demande a ta trésorerie les pieces a fournir (le trésorier a son indemnité en fin d'année pour ca)

bonne journée

[jkz1]

merci varniere pour ta reponse rapide.
une petite precision en ce qui concerne la fiche de recensement : doit elle etre remplie par nous ou l entreprise,
dOIT ELLE Etre signée?
Merci.

[varniere]

ci dessous le lien vers le guide du recensement des achats publics.

http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/d ... sement.pdf

Pour repondre a ta question, c'est bien nous qui remplissons ce document.
Pour la signature, il n'y a qu'a regarder le document

bonne journée

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

L'entreprise elle s'en moque de ta fiche de recensement, c'est pour les stats de BERCY, ben dit donc tu veux pas obtempérer aux demandes de ta TP, tu veux faire bosser les entreprises : ca sent la fin et le début d'année dans le stress, me trompe-je ?

Allez courage, c'est toujours la 1ère fois le plus dur (1er CA, 1er BP, 1er marché, 1ère DADS) après le plus dur est derrière toi et les nouvelles questions devant toi (j't'ai motivé j'espère)

Sinon ne t'inquiète pas s'il manque des documents à la TP, tu ne manqeras pas d'en être informé....

Cordialement

PS : ou la la les CCAG tu t'emballes, c'est trop volumineux, heureusement que c'est pas en joindre