Bonjour,
Je suis un peu perdu voir même carrément depuis que l'on me parle d'amortissement pour les investissements.
Est ce que quelqu'un a des documents simples pour m'expliquer comment fonctionne l'amortissement au sein d'une EPCI.
Et comment doit-on procéder.
Merci d'avance.
AMORTISSEMENT
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Re: AMORTISSEMENT
Bonjour Aurélie61160 (comme la CDC de la Vallée de la Dives ?)
Ta question est un peu vaste mais l'amortissement des biens ou des subventions, c'est en gros la possibilité pour ton EPCI d'apprécier le besoin de renouvellement de ses immobilisations.
Autrement dit, tout ce qui appartient à la collectivité s'use dans le temps et l'amortissement permet de provisionner afin de pouvoir faire face à de nouvelles acquisitions.
Exemple concret : ta CDC acquiert un véhicule pour un montant de 10 000 €. Le bien est amortissable sur une durée de 10 ans. Cela signifie que tu va prévoir dans ton budget une dotation aux amortissements d'un montant de 1000 euros, et ce pendant 10 ans. Ce qui signifie que pendant 10 ans, tu capitalises (mets de côté) une somme suffisante pour faire face au renouvellement de ton véhicule. L'amortissement des biens permet de ne pas être pris au dépourvu face à une dépense importante car il vaut mieux mettre de côté 1000 euros par an pendant 10 ans plutôt que de devoir "sortir" 10 000 euros d'un coup.
En pratique, cela signifie que pour chaque bien qui intègre l'actif de ton EPCI, il faut que tu connaisses le montant d'achat initial et la cadence d'amortissement, délibérée par le Conseil communautaire. Ca te permet de calculer le montant de la dotation annuelle d'amortissement. D'un point de vue comptable, ce montant va constituer une dépense de fonctionnement (chapitre 68) et une recette d'investissement (chapitre 13).
A cela s'ajoute l'amortissement des subventions d'équipement. Lorsque l'acquisition d'un bien s'accompagne d'une subvention, cette subvention s'amortit en principe selon la même cadence que le bien auquel elle se rattache.
Dans tous les cas, et si tout cela t'est peu familier, il ne faut pas hésiter à questionner les agents de la Trésorerie à laquelle ta CDC est rattachée.
Pour plus d'infos, tu peux taper "amortissement M14" sur Go-gle.
Bon courage
Zoolook
Ta question est un peu vaste mais l'amortissement des biens ou des subventions, c'est en gros la possibilité pour ton EPCI d'apprécier le besoin de renouvellement de ses immobilisations.
Autrement dit, tout ce qui appartient à la collectivité s'use dans le temps et l'amortissement permet de provisionner afin de pouvoir faire face à de nouvelles acquisitions.
Exemple concret : ta CDC acquiert un véhicule pour un montant de 10 000 €. Le bien est amortissable sur une durée de 10 ans. Cela signifie que tu va prévoir dans ton budget une dotation aux amortissements d'un montant de 1000 euros, et ce pendant 10 ans. Ce qui signifie que pendant 10 ans, tu capitalises (mets de côté) une somme suffisante pour faire face au renouvellement de ton véhicule. L'amortissement des biens permet de ne pas être pris au dépourvu face à une dépense importante car il vaut mieux mettre de côté 1000 euros par an pendant 10 ans plutôt que de devoir "sortir" 10 000 euros d'un coup.
En pratique, cela signifie que pour chaque bien qui intègre l'actif de ton EPCI, il faut que tu connaisses le montant d'achat initial et la cadence d'amortissement, délibérée par le Conseil communautaire. Ca te permet de calculer le montant de la dotation annuelle d'amortissement. D'un point de vue comptable, ce montant va constituer une dépense de fonctionnement (chapitre 68) et une recette d'investissement (chapitre 13).
A cela s'ajoute l'amortissement des subventions d'équipement. Lorsque l'acquisition d'un bien s'accompagne d'une subvention, cette subvention s'amortit en principe selon la même cadence que le bien auquel elle se rattache.
Dans tous les cas, et si tout cela t'est peu familier, il ne faut pas hésiter à questionner les agents de la Trésorerie à laquelle ta CDC est rattachée.
Pour plus d'infos, tu peux taper "amortissement M14" sur Go-gle.
Bon courage
Zoolook