Bonjour,
Quelqu'un peut me dire à quel compte j'enregistre les droits de SACEM ?
Par avance merci.
Imputation SACEM
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Imputation SACEM
Salut,
On raccroche à la manifestation concernée, donc par exemple :
On raccroche à la manifestation concernée, donc par exemple :
6232 - Fêtes et cérémonies
Re: Imputation SACEM
Merci beaucoup.
Re: Imputation SACEM
Dans les services culturels on a toujours imputé aux impôts et taxes : 637.
Re: Imputation SACEM
senicourt a écrit :Dans les services culturels on a toujours imputé aux impôts et taxes : 637.
Idem par ici.
Re: Imputation SACEM
Bonjour,
Pour ma part c'est du 637 (autres impôts et taxes) avec selon le cas une racine fonctionnelle en 024 (fêtes et cérémonies), 33 (culture), 415 (sports), 422 (centre de loisirs, sce jeunesse)...
En pratique la SACEM c'est le plus souvent du 637 fonction 33 voire 415.
A mon sens, le compte 6232 fêtes et cérémonies c'est du traditionnel de chez traditionnel (01/05, 11/11, voeux, fêtes des mères) ce qui laisse peu de place aux éventualités de droits sacem à payer (à noter que les frais festifs liés aux réceptions sont imputés au compte 6257 réceptions, codifiés avec des fonctions précises et rattachés à des budgets analytiques distincts (culture, sport, jeunesse, démocratie participative, environnement.....).
Cordialement,
Pour ma part c'est du 637 (autres impôts et taxes) avec selon le cas une racine fonctionnelle en 024 (fêtes et cérémonies), 33 (culture), 415 (sports), 422 (centre de loisirs, sce jeunesse)...
En pratique la SACEM c'est le plus souvent du 637 fonction 33 voire 415.
A mon sens, le compte 6232 fêtes et cérémonies c'est du traditionnel de chez traditionnel (01/05, 11/11, voeux, fêtes des mères) ce qui laisse peu de place aux éventualités de droits sacem à payer (à noter que les frais festifs liés aux réceptions sont imputés au compte 6257 réceptions, codifiés avec des fonctions précises et rattachés à des budgets analytiques distincts (culture, sport, jeunesse, démocratie participative, environnement.....).
Cordialement,
Re: Imputation SACEM
Bonjour à tous,
Merci pour vos réponses.
Pour information, le bordereau est revenu de trésorerie, et le compte utilisé : 6281 a été accepté (tant pour la SACEM que pour le SPRE).
Bonne continuation à tous.
Anne
Merci pour vos réponses.
Pour information, le bordereau est revenu de trésorerie, et le compte utilisé : 6281 a été accepté (tant pour la SACEM que pour le SPRE).
Bonne continuation à tous.
Anne
Re: Imputation SACEM
Bonsoir,
je ne suis pas d'accord avec laurent, les droits sacem ce sont des taxes...
il faut donc les imputer au comptes 637.
Cette erreur est classique...
bien cordialement,
marc
je ne suis pas d'accord avec laurent, les droits sacem ce sont des taxes...
il faut donc les imputer au comptes 637.
Cette erreur est classique...
bien cordialement,
marc
Re: Imputation SACEM
Salut,
Peut-on réellement dire qu'il s'agit d'une taxe ? Un organisme collecte la rémunération des auteurs.
Pour info, Bernadette et Roland sont de notre avis (ou le contraire
).
Peut-on réellement dire qu'il s'agit d'une taxe ? Un organisme collecte la rémunération des auteurs.
Pour info, Bernadette et Roland sont de notre avis (ou le contraire
).