SOS MARCHE !

[lilou06]

Bonjour,

J'ai besoin d'aide. Je suis à la recherche d'un modèle de marché de viabilité hivernale ou déneigement selon les collectivités passé si possible en appel d'offre ouvert. si vous aviez un modèle à me communiquer, je vous en remercie fortement.

mais, j'ai un autre petit souci. alors que j'étais à la recherche de ce fameux modèle, je suis tombée sur un AAPC qui indiquait que cela impliqué un accord cadre. je n'en ai jamais fait et quand je tape sur internet j'ai du mal à comprendre l'intérêt.
d'autre part, toujours en lisant sur le net, j'ai cru comprendre qu'en marché à bon de commande, il valait mieux passer un accord cadre. mais est-ce une obligation?

mon marché sera forcément alloti et en bon de commande et vu qu'il s'agit du déneigement sans mini et maxi (on ne connait pas à l'avance les chutes de neige). que me conseillez-vous?

merci d'avance pour tous les renseignements et conseils que vous pourrez m'apporter.

cordialement .

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir (et oui c'est moi )

Ou la la vaste question, bon comme d'hab nous allons tenter de faire dans le pragmatique quitte à déplaire aux puristes

Déjà sur la base, il faut savoir que d'après l'Europe un marché à bons de commande est un accord cadre. Nénamoins dans les fait ce n'est pas forcement la même. Voir ici pour les accords cadre
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... cord+cadre

Ensuite sur le pratique, il faut clairement définir le besoin pour aboutir à la procédure (c'est comme ca qu'on fait des beaux marchés )
Là je suis vraiment dubitative et je vous explique mon raisonnement (il manque des infos, il faudra compléter)
--> j'achète quoi ? déjà je ne comprend pas votre libellé (désolé) une prestation de déneigement donc de la main d'oeuvre, de la prestation avec fournitures (sels, pelles), des camions pour saler, etc....
viabilité hivernale ???? oui mais encore du matériel pour viabiliser les véhicules ? du sel ????
http://marchespublics.weka.fr/mp-flash/ ... ernale-213

Ensuite le montant, vous estimez que vous ne pouvez pas chiffrer, pas de mini-maxi donc procédure formalisée Appel d'Offres Ouvert : et là je dis :
"est-ce bien raisonnable ??????". De mémoire vous travaillez dans un village en zone rurale. De ce fait ce qui coûte le plus cher serait les sableuses mais cette compétence appartient à la Comm Comm, du coup si je résume et en espérant avoir à peu prêt cerné l'objet vous vous lancer en AAO pour du sel, des chaines voir de la prestation de déneigement....ca me semble absolument démesuré.

Waouh, le boulot que ca représente (convoc, CAO, reprographie pour Pref....avec des délais de procédure très long) pour une ptite commune et pour du FCS.....

Pour l'accord cadre il faut voir la nature exact de votre marché : interêt à désigner plusieurs attributaires ?

Il faut m'en dire plus mais il faut procéder en respectant les étapes et ne pas penser au mode de procédure avant d'avoir clairement déterminé le besoin.

Bon déjà une chose est sur : la nature du marché : Fournitures Courantes et Services. Le but du jeu est d'être efficace en tentant (surtout pour les ptites communes) de ne pas inutilement alourdir ou complexifier les choses
Car comme j'aime à le dire, ce n'est pas le besoin qui doit s'adapter au CMP , le CMP est un guide sur la méthodologie, la procédure pour permettre un achat efficace et choisir l'offre économiquement la plus avantageuse....pour VOTRE besoin spécifique, le votre à vous : c'est pour celà qu'il faut rester vigilent sur les Jurisprudences car elles correspondent à l'analyse d'un besoin spécifique d'une collectivité spécifique.

Dans l'attente de vous lire.
Cordialement

[lilou06]

Bonjour Marie,

je vous ai envoyé un mp, merci de me dire si vous l'avez reçu.

bien cordialement

[webmestre]

je vous ai envoyé un mp, merci de me dire si vous l'avez reçu

Tu peux le constater toi-même en consultant ta messagerie. Tant qu'un message n'est pas lu, il reste dans "boîte d'envoi".

[lilou06]

Merci pour l'info,

justement j'avais un doute...

Bonne journée

[marie la Lyonnaise]

quand j'ai vu webmaestro je me suis dis "ah ah !!!! il veille" et pis non

C'est tout bon, il est vrai que le souci c'est qu'en Marché Public parfois il faut apporter des précisions qui permettent à coup sur l'identification de la personne

Du coup je ferai une réponse TRES généraliste ici et une plus précise en MP (double travail mais quand on aime on ne compte pas )

Cordialement

[webmestre]

il veille

Ben oui, tu sais que je n'apprécie pas les questions en MP puisque ce n'est pas l'esprit d'un forum d'entraide... Mais bon...

[lilou06]

Bonjour Marie et Bonjour webmestre,

je sais que le but d'un forum est l'entraide, c'est ce que j'apprécie d'ailleurs sur ce forum et je remercie encore tous les contributeurs qui m'ont aidé à chaque fois. =D> mais des fois, les mp sont indispensables, Marie a bien compris.

bonne journée à vous tous

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Alors c'est partie

No panique, en fait au niveau de l'AAPC un marché à bons de commande est un accord cadre : c'est seulement au niveau de l'AAPC. (bien penser à cocher la case "accord-cadre")
L'accord cadre est préférable au marché à BC si je veux plusieurs attributaires à mettre en concurrence et ce n'est pas le cas.

J'ai un besoin que je ne peut quantifier pour des raisons d'exécution liées à un élement non maitrisable : la neige : viabilité hivernale.
Je me dirige donc vers un marché sans mini et sans maxi : je dois donc m'astreindre à la procédure la plus contraignante : l'AAO (là t'as tout bon)

Néanmoins il va falloir quantifier, donner des indications pour que le prestataire puisse juger de la pertinence à répondre : sur les 3 dernières années le budget consommé, ou sur les 3 dernières années avec une neige sur X jours, X sels de déneigement, X prestations : bref à adapter en fonction.

Sur la base "qui peut le moins, peut le plus" il est opportun de prévoir :
la formule d'actualisation
la formule de révision des prix
l'indemnité si pas de commande effectuée sur une période hivernale : à mon avis peu de chance que ca arrive car la neige est devenue notre compagne d'hiver, néanmoins c'est plus que judicieux de la prévoir à l'avance : en effet faut pas rêver : vous demander au prestataire de s'engager sur des délais, des moyens de mise en oeuvre,etc...donc forcement il y a des chances qu'il la demande. En fait c'est comme les pénalités : il faut toujours les prévoirs mais le but du jeu est d'avoir une bonne exécution et pas forcement de les appliquer.

Du coup tu peux demander le DCE de l'AAPC que tu avais repéré pour avoir un modèle de base : sachant qu'il y a beaucoup de CG et qu'il faudra donc élaguer car ce sont des marchés de titans avec des allotissements massifs.
Attention si tu vises le CCAG FCS bien penser le cas échéant à valider expressement certains articles et à déroger si besoin est.

Bonne rédaction et bonne continuation

Cordialement

[lilou06]

Bonjour et merci pour ton aide et le partage de ta science. =D>