Les RH peuvent ils imposer des récupérations d heures supplémentaires, la pose de CA ou des RTT, en tant que repos préventif lors d intervention en VH ?
Ex: Pour ne pas dépasser les 60hebdo max, le vendredi imposé en rtt pour pouvoir assurer le service le we.
CA, RTT, récupération HS imposés
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stephansteph88
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Re: CA, RTT, récupération HS imposés
Alors, en règle générale, les RH n'inventent pas les règles, elles appliquent ce qu'on (DG, élus...) leur demande de mettre en œuvre (précision d'un RRH). 
Ensuite, VH je suppose que c'est veille hivernale ?
Et oui, la collectivité peut (et doit) s'organiser pour répondre aux besoins. Dans la collectivité d'un collègue, il y a des jours de congé imposés et des réductions de semaine par pose obligatoire de RTT certaines périodes de l'année.
Ensuite, VH je suppose que c'est veille hivernale ?
Et oui, la collectivité peut (et doit) s'organiser pour répondre aux besoins. Dans la collectivité d'un collègue, il y a des jours de congé imposés et des réductions de semaine par pose obligatoire de RTT certaines périodes de l'année.
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stephansteph88
- Messages : 2
- Enregistré le : mar. 18 oct. 2016 17:06
Re: CA, RTT, récupération HS imposés
Effectivement il y a bien des rtt à la discrétion des eh et les autres sont prises par trimestres par les agents, tout cela est défini dans le protocole rtt, mais pour déroger à ces dispositions le ct de doit pas se réunir ?
Re: CA, RTT, récupération HS imposés
Normalement si, le CT a un avis à rendre sur l'organisation du temps de travail.