Signature marché avant retour PC

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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Signature marché avant retour PC

Message par stefalb »

Bonjour à tous,
Dans le cadre d'un MAPA, le Maire de ma commune souhaiterait aller vite ... Il me dit vouloir signer les marchés, après délibération, alors que nous n'avons pas le retour du PC accordé ... Il me dit que ce qui est important ce sont les notifications aux entreprises. Et là, il attendra le retour du PC pour notifier.
Qu'en pensez-vous ? Est ce possible de délibérer pour autoriser le Maire à signer, de signer les marchés et d'attendre le retour du PC avant de notifier ?
Bonne journée et merci de vos réponses
ANGELE
Messages : 60
Enregistré le : mar. 25 juin 2013 14:27

Re: Signature marché avant retour PC

Message par ANGELE »

Bonjour,

Que dit votre marché concernant le commencement d'exécution des travaux ? notif ou OS...?
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Signature marché avant retour PC

Message par stefalb »

Finalement, notre PC est revenu signé ... Et notre marché a été infructueux sur la 1ère annonce, donc nous avons dû relancer !
Donc, plus de souci de ce côté là.
Merci de votre échange,
Bonne journée,
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