Marché subséquent

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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ximixt
Messages : 8
Enregistré le : sam. 3 oct. 2015 22:25

Marché subséquent

Message par ximixt »

Bonjour,
J'aurais besoin de vos lumières.
Lors de travaux d'aménagement de bourg, nous avons pris un maître d'oeuvre. Nous allons entamer la deuxième tranche donc ce sera un marché subséquent. Ce sera le même maître d'oeuvre.
Pour la première facture de ce maître d'oeuvre à payer, sachant que c'est un marché subséquent, je souhaiterais savoir quelles sont les pièces à joindre au mandat. Les mêmes que pour la première tranche? Je suis un peu perdue.
Merci d'avance pour votre réponse.
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