Bonjour,
J'ai un doute sur la calcul de l'indemnité de congés payés : pourriez-vous me confirmer la base à retenir pour le calcul de l'indemnité de congés payés ? : le traitement indiciaire brut car cela correspond au temps réellement travaillé ? Ou le brut global (avec les primes)?
Faut-il également inclure les IHTS?
Par ailleurs, versez-vous cette indemnité de manière mensuelle ou à la fin du contrat?
Je vous remercie par avance pour vos retours sur cette indemnité!
Bien cordialement,
Indemnité de congés payés
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On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: Indemnité de congés payés
Si tu paies des congés c'est à un non titulaire alors c'est son brut qui compte (Ti+IR+SFT+Régime indemnitaire).
Il me semble avoir lu il y a qque temps qu'on ne pouvait pas payer mensuellement mais ça se fait à condition que la période ne soit pas trop longue.
Exemple : pour un saisonnier qui fait 2 mois on peut, pour un occasionnel qui fait un an on ne peut pas le priver de congés sous prétexte qu'on les lui paie.
Le mieux c'est de faire signer un accord préalable à l'agent sur la gestion de ses congés.
Il me semble avoir lu il y a qque temps qu'on ne pouvait pas payer mensuellement mais ça se fait à condition que la période ne soit pas trop longue.
Exemple : pour un saisonnier qui fait 2 mois on peut, pour un occasionnel qui fait un an on ne peut pas le priver de congés sous prétexte qu'on les lui paie.
Le mieux c'est de faire signer un accord préalable à l'agent sur la gestion de ses congés.
Re: Indemnité de congés payés
1/10ème de la rémunération totale brute perçue par l’agent lors de l’année en cours × ( le nombre de congés annuels non pris ÷ le
nombre de congé annuels dus)
Nous la versons à la fin du contrat.
A t-il pris des congés? car le calcul est alors différent...
nombre de congé annuels dus)
Nous la versons à la fin du contrat.
A t-il pris des congés? car le calcul est alors différent...
Re: Indemnité de congés payés
Bonjour,
Il s'agit d'agents sur des remplacements ponctuels, de maximum 4 mois. Et les contractuels qui ont des contrats plus long ont droit à des jours de congés!
Quant à la périodicité de versement, il nous parait plus simple de la mettre tous les mois, peut-être moins de risques d'oublis comme ça!
En tout cas, merci de vos retours sur cette question.
Cordialement,
Audrey
Il s'agit d'agents sur des remplacements ponctuels, de maximum 4 mois. Et les contractuels qui ont des contrats plus long ont droit à des jours de congés!
Quant à la périodicité de versement, il nous parait plus simple de la mettre tous les mois, peut-être moins de risques d'oublis comme ça!
En tout cas, merci de vos retours sur cette question.
Cordialement,
Audrey