Je suis sur un cas :
la situation est la suivante, l'agent (un homme) a fait l'objet d'une dénonciation calomnieuse de la part de 4 collègues femme.
La mairie bien contente d'utiliser cela , a fait pression sur l'agent par le DRH et le DGS qui ont, en toute normalité, menacer l'agent de révocation et de poursuite judiciaire et que si voulez ne rien subir et conserver son statut dans FPT , il devait quitter la mairie au plus vite !!!
L'agent ne donne pas suite à ce chantage et se prend donc une procédure disciplinaire qui abouti a 15 jours exclusion alors que l'agent est placé en maladie ordinaire reconnue plus tard en congé de longue maladie par le comité médical.
La mairie de conteste pas cette situation illégale et l’arrêté d'exclusion est cassé par le TA de melun en tant qu'il prévoit l'exclusion pendant un congé maladie . le Ta de Melun qui ignore le fait que les accusations portent sur des accusations dont l'agent prouve qu'elles sont fantaisiste puisque il était en AT pendant 6 mois à la période où ils est accusé d'avoir fait des menaces de morts devant les autres collègues féminines !!.
En parallèle, l'agent porte plainte pour dénonciation calomnieuse contre son accusatrice. L' accusatrice porte a son tour plainte pour harcèlement. Le DRH fournie des éléments du dossier personnel à la police sans réquisition légale ! et ment en informant que l'agent n'a pas fait appel de la sanction d'exclusion ! faux bien sur. La plainte de l'agent est alors classé sans suite. L'agent se retrouve condamné en 1ère instance et fait appel. La cour d'appel de Paris le relaxe entièrement en deuxième instance grâce aux preuves qu'il a pu fournir ne les ayant pas reçu a temps en première instance (la mairie ayant trainé à les fournir).
Donc vous l'avez, compris, l'agent se bat contre une collègue et une mairie complice . Et ce , au pénal, et à l'administratif.
Dans ce contexte, le comité médical qui reconnu l'agent subissait des troubles liés au travail. L'a mis en congé longue maladie 1 an puis en mi-temps thérapeutique encore un an en demandant que l'agent "soit placé de préférence sur un poste non isolé" .
La maire dans sa grande bonté le mute donc à la voirie sur le balayage des rues et seul tous les jours !
L'agent est plusieurs fois en maladie depuis. Le médecin du travail demande des dispositions comme le repos régulier, le port de charge limité a 5kg, l'interdiction d'être en extension.
La chef de service dans sa grande bonté l'affecte donc à biner les mauvaises herbes dans les rues avec un outil à manche trop court obligeant l'agent à se pencher et a faire des extensions pour se redresser! et seul !
L'agent signale au chef qu'il ne respecte pas les demandes médicales pour assurer son intégrité physique: Le chef s'en fout !
En fin de mâtiné en été, l'agent seul sur "tourné" de nettoyage ne se sent pas bien et appelle son chef avec téléphone perso (eh! pas de talkie pour les agents isolés!) celui-ci lui répond qu'il autre chose a faire, qu'il viendra plus tard et raccroche. L'agent perd connaissance lourdement entre deux voitures en stationnement. Il reprend connaissance, appelle les pompiers qui arrivent puis ensuite c'est le chef qui arrive! les pompiers emmènent l'agent à l’hôpital : constat d'un malaise vagal.
Nous en sommes donc au point ou l'agent subit des pressions de toutes parts pour le faire partir de son job. La hiérarchie ignore délibérément les demandes du corps médical destiné à préserver la santé de l'agent dans ses fonctions. La hiérarchie place volontairement l'agent dans des conditions de travail incompatibles avec sont état de santé. Il fait un malaise et chute lourdement, il en résulte des prolongations d’arrêt de travail suite aux douleurs cervicale et dorsale provoquée par la chute. L'agent est contrôlé par un médecin : il conclut que l'accident et les prolongations se sont à pas imputables au service!! =D>
Il y a 15 jours , par recommandé , nous révoquons ce médecin , rejetons ses conclusions et demandons la nomination d'un autre autre médecin.
Depuis aucune réponse!
Avons nous bien de faire ces demandes ? est-il normal de ne pas avoir de réponse de la mairie ?
Allez, je résiste pas d'en dire encore:
Mi décembre le médecin du travail demande que l'agent soit place sur un poste "aménagé" de conduite de véhicule : demande toujours ignorée par la mairie depuis 4 mois !!
Mi décembre le médecin personnel de l'agent fait un courrier au comité médical à transmettre par la mairie : après 2 recommandés , le courrier est enfin transmis après avoir été bloqué au S.RH sans la moindre justification pendant 3 mois.
J’arrête pour aujourd'hui
=D>