Bonjour,
Ma DGS souhaite que je prépare les registres des délibérations a relier. Elle souhaiterait que les pouvoirs donnés aux élus lors des votes puissent y figurer ainsi que la feuille d'émargement. Lorsque je lis la circulaire je ne trouve pas cette information.
J'ai cherché dans les anciennes discussions mais sans succès. Ne souhaitant pas faire de bêtises, pourriez vous me renseigner et me dire comment vous faites dans votre commune. Doit on faire un registre annexe avec ces pouvoirs et éventuellement d'autres pièces ?
Avec mes remerciements d'avance,
Bonne fin de journée
Registre des délibérations et pouvoirs
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emiliedu88
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- Enregistré le : lun. 15 sept. 2014 17:00
Re: Registre des délibérations et pouvoirs
Bonjour,
Si je ne me trompe pas, les pouvoirs doivent figurés dans le dossier annexe du registre. Pour la liste d'émargement, je la mets à la fin de chaque séance de conseil municipal.
J'espère pouvoir t'aider un peu avec mon explication.
Emilie
Si je ne me trompe pas, les pouvoirs doivent figurés dans le dossier annexe du registre. Pour la liste d'émargement, je la mets à la fin de chaque séance de conseil municipal.
J'espère pouvoir t'aider un peu avec mon explication.
Emilie
Re: Registre des délibérations et pouvoirs
Bonjour,
Je fais à peu près comme Emilie à la différence que je joins les pouvoirs à la suite de la feuille d'émargement dans le registre.
Bon courage
Je fais à peu près comme Emilie à la différence que je joins les pouvoirs à la suite de la feuille d'émargement dans le registre.
Bon courage
Re: Registre des délibérations et pouvoirs
Merci pour vos réponses.
J'ai interrogé plusieurs collègues d'autres mairies et les pratiques divergent en effet.
Je vais donc les mettre avec la feuille d'émargement. Le souci c'est que les pouvoirs sont des "coupons" que les élus découpent au bas de leur convocation avec l'ordre du jour... Donc d'un format un peu particulier. J'ai pensé les scanner pour les mettre en A4 mais je ne sais pas si cela est règlementaire du coup. Un petit casse tête ce registre.
J'ai interrogé plusieurs collègues d'autres mairies et les pratiques divergent en effet.
Je vais donc les mettre avec la feuille d'émargement. Le souci c'est que les pouvoirs sont des "coupons" que les élus découpent au bas de leur convocation avec l'ordre du jour... Donc d'un format un peu particulier. J'ai pensé les scanner pour les mettre en A4 mais je ne sais pas si cela est règlementaire du coup. Un petit casse tête ce registre.