Assesseurs

[valérie77]

Bonjour
A l'ouverture du scrutin, pour la composition de bureau, les 2 assesseurs doivent être obligatoirement titulaires ou il peut y avoir un titulaire et un suppléant ? Ce n'est pas préciser dans L42
Merci

[elizabeth]

l'article R45 rénové précise que les suppléants ne peuvent remplacer les titulaires pour le dépouillement et pour la signature du PV, donc ils peuvent les remplacer pour le reste, donc pour l'ouverture

[Sylvain44]

Je réponds à ce post un peu tardivement pour confirmer la réponse d'elizabeth. En effet, malgré ce que font énormément de communes et ce que nous disent les formateurs du CNFPT, il n'y a pas d'obligation à ce que ce soient les mêmes assesseurs qui soient présents à l'ouverture et à la fermeture. Ou alors qu'on me donne l'article du code électoral qui dit le contraire
Les membres titulaires doivent être présents à la clôture pour signer le PV mais à l'ouverture, rien n'est précisé...

[Emmanuelle1977]

Bonjour,

Alors là, j'apprends quelque chose ! Car c'est un vrai casse-tête de trouver des personnes tôt le matin à qui l'on demande de revenir le soir jusqu'à la fin du dépouillement !!