MENTION ADOPTION ET LF

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e.c
Messages : 136
Enregistré le : jeu. 3 oct. 2013 16:05

MENTION ADOPTION ET LF

Message par e.c »

Bonjour,

J'ai besoin de vos lumières...
un administré s'est présenté, il vient d'adopter (adoption simple) son beau fils... il se présente avec son livret de famille afin que je lui appose la mention...il me dit que la mention peut etre apposé par le lieu de domicile (donc, nous), est ce le cas?? :shock: il m'a présenté l'acte de naissance de son beau fils provenant de Nantes avec la mention, n'est ce pas plutot à Nantes d'apposer cette mention?? :roll: j'avoue que c'était une colle pour moi....

Merci pour vos réponses...
suppr
Messages : 39
Enregistré le : mar. 16 juin 2015 12:20

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par suppr »

J'ai eu le cas par une administrée qui avait également adopté, adoption simple mais l'enfant était né à REIMS, je me suis renseignée à la Mairie de Reims et c'était bien à elle de porter la mention sur le Livret de Famille. Le beau-fils est né à quel endroit ? La mention d'adoption est-elle apposée sur l'acte de naissance ? :roll: Normalement, c'est au Service central d’état civil de porter la mention. Peut-être voir également avec le consulat d'origine ou l'ambassade.
Bonne continuation ! :)
e.c
Messages : 136
Enregistré le : jeu. 3 oct. 2013 16:05

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par e.c »

bonjour!

super merci, :D c'est donc ce que j'ai dis a monsieur qui s'est présenté avec l'acte de naissance de son beau fils provenant de Nantes portant la mention de l'adoption. Mais il ne voulait pas m'écouter lorsque je lui ai informé que pour moi et (dans la logique des choses), que c'était à Nantes d 'apposer cette mention et non au lieu de domicile d'apposer cette mention dns la mesure où nous ne ne le détenons pas dans nos registres... :?
Sylvain44
Messages : 152
Enregistré le : lun. 15 juin 2015 16:27

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par Sylvain44 »

Bonjour,
Afin d'éclaircir tout cela, pouvez-vous me dire à quel endroit la mention d'adoption doit être apposée sur le livret de famille de l'adoptant ?
Merci.
e.c
Messages : 136
Enregistré le : jeu. 3 oct. 2013 16:05

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par e.c »

re,

petit bémole avec notre histoire de livret... :shock:
notre adopté est né en 1971, fruit d'une première union entre la femme de l'adoptant et un monsieur X..., l'adoptant demande à ce que cette mention soit apposée sur SON livret de famille d'époux avec madame, ils ont d'ailleurs un enfant en commun né en 1981..., ne faut-il pas plutot apposée cette mention d'adoption sur le précédent livret de famille de madame?? :? HELP je suis perdue...
Sylvain44
Messages : 152
Enregistré le : lun. 15 juin 2015 16:27

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par Sylvain44 »

Je ne comprends pas : l'enfant adopté figure t-il sur le livret de famille de l'adoptant ? Parce que tu parles de mention mais je ne vois pas à quel endroit une telle mention pourrait apparaître...
Pour moi, ce serait effectivement sur le livret de ses parents biologiques qu'il faudrait mettre la mention d'adoption, en regard de l'enfant concerné...
suppr
Messages : 39
Enregistré le : mar. 16 juin 2015 12:20

Re: MENTION ADOPTION ET LF

Message par suppr »

Oui tout à fait d'accord avec Sylvain44 ! c'est bien sur le livret de ses parents biologiques qu'il faudrait apposer cette mention d'adoption. Mais, si ce Monsieur né en 1971 est désormais marié ou en couple avec un enfant, pourquoi veut-il absolument que cette mention apparaisse sur le livret de famille de ses parents ? Il est un peu bizarre ! Non :lol:
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