Documents incomplets offre MAPA

[galb]

Bonjour,

Novice en la matière, je suis chargé de l'analyse des offres de mon premier marché public (MAPA). Il n'est pas prévu de négociation (rien à ce sujet dans le DCE). J'ai reçu 5 offres, mais certains éléments sont manquants :

- Offre 1 : complète
- Offre 2 : DC1 : Désignation du mandataire et habilitation (partie G) incomplet (il s'agit pourtant d'un groupement)
- Offre 3 : AE : il manque les informations de paiement (données bancaires) et s'ils veulent l'avance
Formulaire DC2 : il manque la part de CA concernant les travaux objets en marché
- Offre 4 : AE : délais non renseignés
Formulaire DC2 : il manque la part de CA concernant les travaux objets en marché
- Offre 5 : AE : délais non renseignés

Mes questions sont les suivantes :

A- Les délais proposés par l'entreprise doivent ils obligatoirement être renseignés dans l'AE, même s'ils sont indiqués dans le mémoire technique ? (je suppose que oui, ça ne peut pas rester en blanc)
B- Doit-on déclarer les offres avec le délai manquant (ou les informations bancaires) dans l'AE comme irrégulières ?
C- Si non, doit-on leur demander un nouvel acte d'engagement complet, doit-on leur demander de compléter l'existant, ou doit-on leur demander un courrier signé renseignant les informations manquantes ?
D- Même question avec le candidat n°2 et son DC1 incomplet.

L'autre difficulté est que ces offres doivent passer impérativement en commission d'AO puis en conseil communautaire dans moins d'une semaine (les travaux sont à faire urgemment...). Du coup, pour l'échange par courrier, c'est compliqué...
Je suis un peu perdu, et surtout inquiet car c'est tout de même un marché à gros montant
HELP PLEASE

[emilie_36]

Bonjour,
Voici pour ma part mon opinion à ce sujet.
Etant donné qu'il s'agit d'une procédure adaptée, il est possible de faire preuve de souplesse. Du moins, c'est ce que je fais dans ces cas-là. En effet, j'effectue l'analyse au regard des critères définis dans le RC. S'il manque des informations, je demande aux entreprises de les fournir durant la phase analyse s'ils sont importants (prix, délai, etc...). En ce qui concerne les renseignements administratifs (DC mal remplis, AE incomplets...), je demande à l'entreprise attributaire de les compléter avant la signature du marché. Cela ne m'a jamais posé de problème de légalité (dans le cadre de MAPA bien-sûr).
J'espère avoir aidé mais si ma réponse est sans doute tardive.

[celca]

Bonjour,

En effet, il y a deux postures face à un cas comme celui-ci.

D'une part, on peut-être strict et se dire qu'on ne demande pas aux candidats de rattraper leurs erreurs. Théoriquement, c'est ce qui doit être fait.

D'autre part, on peut faire preuve de souplesse, mais il faut rester neutre. Dans ce cas, il vaut mieux utiliser un formulaire de demande de précisions comme le OUV6 disponible sur le site de la DAJ http://www.economie.gouv.fr/daj/formula ... e-des-plis

Pour ma part, je jauge en fonction de l'intérêt de la commune. En l’occurrence, sur 5 candidat, vous en avez seulement 1 qui a bien fait son travail. Quand vous faite l'analyse, vous voyez si les autres sont dans les choux ou non. Si oui, n'allez pas vous torturer. Personnellement, je définis l'offre comme irrégulière. Si non et que les offres se tiennent (attention, il faut que le traitement soit identique dans ce cas pour les 4 "à peu près"), alors j'utilise le formulaire OUV6.

Le tout pour vous étant d'être transparent et intègre. Si vous souhaitez demander des précisions à l'un ou l'autre, il faut le faire à tous ceux à qui il manque quelque chose. Pour ma part, je fonctionne différemment de emilie_36. Je préfère avoir tous les éléments dans les mains avant de proposer une attribution aux élus. Si les choses ne sont pas claires, après ici ils viennent nous interroger. Donc, pour mon petit confort perso je préfère avoir toutes les données!

Bonne journée à vous!