Statut des EPCI et sources de financement

[AmandineL]

Bonjour,

Je suis étudiante et je prépare un mémoire dont une partie aborde les EPCI et notamment les Com Com.

Je me posais une question qui va sans doute vous paraître idiote, mais je n'arrive pas à trouver de réponse claire sur le net. Est-ce qu'un EPCI, qu'il soit à fiscalité propre ou non, peut vendre des biens ? Est-ce qu'une de ses sources de financement pourrait provenir de la vente d'objets (produits locaux, souvenirs...) comme le ferait un Office de tourisme ? Lors de mes recherche, notamment dans les textes de loi, j'ai trouvé que la source majeure du financement d'un EPCI est la fiscalité, mais est-ce que le statut d'un EPCI lui interdit de trouver du financement ailleurs, comme dans la vente de biens ? Je ne sais pas si c'est très clair...

Merci pour vos réponses !

Amandine

[Landelle]

rien n.interdit à une com om de vendre des objets, des topogiudes, des stères de bois....et des biens de son patrimoine immobilier mais çe ne sera pas sa vocation , un epci n'est pas une entreprise à vocation commerciale , ç'est seulement à titre accessoire et ponctuel qu.elle pourra décider de vendre des biens et la plupart du temps, il s agira d'opérations tres limites dans le temps et n.ayant pas pour but de dégager un profit

[Q-Compta]

Bonjour,
Certains EPCI ont des revenus non négligeables liés au tourisme (boutique, droits divers sur site, musée, etc...) et/ou aux recettes liées aux stationnements payants (parkings notamment). Certains offices de tourisme d'ailleurs ne sont pas de statut associatif mais sont des établissements publics (ou quelquefois en simple régie de collectivités).
Cordialement,
Q-Compta

[AmandineL]

Merci pour vos réponses, c'était ce qu'il me fallait !