manque de place sur registre EC

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mams
Messages : 601
Enregistré le : mar. 17 févr. 2015 15:10

manque de place sur registre EC

Message par mams »

Bonjour,
Il m'arrive de plus en plus souvent de manquer de place pour inscrire les mentions dans les vieux registres d'état civil.
Il y a souvent 3 actes de naissances par page, déjà un mariage et le décès, c'est juste, alors pour peu qu'il y ai divorce, remariage répertoire civil... c'est impossible.
La personne que je remplace collait au scotch des petits papiers. Mais ceux ci se décollent et je ne pense pas que ce soit la bonne solution.
Une collègue m'a dit de mettre un astérisque numéroté, et de reporter la mention en fin d'année, après le tableau récapitulatif.
Las, souvent ce tableau est souvent aussi en bas de page, et ne dispose pas de place en dessous !
Y a-t-il une procédure normalisée dans ces cas là ?
D'avance merci !
TITSY
Messages : 48
Enregistré le : mar. 20 oct. 2009 10:08

Re: manque de place sur registre EC

Message par TITSY »

J'ai également le cas : j'inscis en marge de l'acte de naissance : mentions fin de registre, et je note les mentions les unes à la suite des autres dans les pages qui restent après la table annuelle (je mets juste en titre acte n°.... - nom et prénoms de la personne concernée).
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: manque de place sur registre EC

Message par aghui »

Aïe, après ton tableau tu n'as pas de pages vierges en sus ?
Là j'avoue je sais pas trop, je verrais peut être avec le proc, voir comment ajouter des feuillets au registre éventuellement, savoir si il y a une procédure particulière :/


Aghui', pas au top
maurelie
Messages : 69
Enregistré le : mar. 2 avr. 2013 15:05

Re: manque de place sur registre EC

Message par maurelie »

bonjour

moi je note ne marge des numeros d'ordre de mention en note mention en fin de registre, je reporte après le tableau annuel
acte n° de l'année de ... naissance, mariage...: mention a apposé
bonne continuation
suppr
Messages : 39
Enregistré le : mar. 16 juin 2015 12:20

Re: manque de place sur registre EC

Message par suppr »

Parfois il se peut qu'à la fin d'un vieux registre il reste de la place après la table annuelle. Je procède ainsi quand il me manque de la place sur l'acte, je note de numéro de l'acte, le nom, le ou les prénoms et j'inscrit la mention ! Sur l'acte, j'inscris au crayon de bois "Mention en fin de registre". Voilà. Bonne continuation.
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: manque de place sur registre EC

Message par aghui »

nan mais là manifestement le soucis, c'est qu'après son tableau y'a plus de places justement.

Aghui', vala vala
suppr
Messages : 39
Enregistré le : mar. 16 juin 2015 12:20

Re: manque de place sur registre EC

Message par suppr »

J'ai toujours eu de la chance ! il me reste toujours de la place, même après le tableau !
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: manque de place sur registre EC

Message par aghui »

tant mieux pour toi et c'est la plupart du temps le cas, mais là on tente de répondre à mams ;)

La question donc : peut -on ajouter des pages à un registre déjà clôturé, et le cas échéant, y'a t'il une procédure pour ce faire ? (genre demander l'accord au proc. Genre)


Aghui', focus.
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