Bonjour,
Il m'arrive de plus en plus souvent de manquer de place pour inscrire les mentions dans les vieux registres d'état civil.
Il y a souvent 3 actes de naissances par page, déjà un mariage et le décès, c'est juste, alors pour peu qu'il y ai divorce, remariage répertoire civil... c'est impossible.
La personne que je remplace collait au scotch des petits papiers. Mais ceux ci se décollent et je ne pense pas que ce soit la bonne solution.
Une collègue m'a dit de mettre un astérisque numéroté, et de reporter la mention en fin d'année, après le tableau récapitulatif.
Las, souvent ce tableau est souvent aussi en bas de page, et ne dispose pas de place en dessous !
Y a-t-il une procédure normalisée dans ces cas là ?
D'avance merci !
manque de place sur registre EC
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: manque de place sur registre EC
J'ai également le cas : j'inscis en marge de l'acte de naissance : mentions fin de registre, et je note les mentions les unes à la suite des autres dans les pages qui restent après la table annuelle (je mets juste en titre acte n°.... - nom et prénoms de la personne concernée).
Re: manque de place sur registre EC
Aïe, après ton tableau tu n'as pas de pages vierges en sus ?
Là j'avoue je sais pas trop, je verrais peut être avec le proc, voir comment ajouter des feuillets au registre éventuellement, savoir si il y a une procédure particulière :/
Aghui', pas au top
Là j'avoue je sais pas trop, je verrais peut être avec le proc, voir comment ajouter des feuillets au registre éventuellement, savoir si il y a une procédure particulière :/
Aghui', pas au top
Re: manque de place sur registre EC
bonjour
moi je note ne marge des numeros d'ordre de mention en note mention en fin de registre, je reporte après le tableau annuel
acte n° de l'année de ... naissance, mariage...: mention a apposé
bonne continuation
moi je note ne marge des numeros d'ordre de mention en note mention en fin de registre, je reporte après le tableau annuel
acte n° de l'année de ... naissance, mariage...: mention a apposé
bonne continuation
Re: manque de place sur registre EC
Parfois il se peut qu'à la fin d'un vieux registre il reste de la place après la table annuelle. Je procède ainsi quand il me manque de la place sur l'acte, je note de numéro de l'acte, le nom, le ou les prénoms et j'inscrit la mention ! Sur l'acte, j'inscris au crayon de bois "Mention en fin de registre". Voilà. Bonne continuation.
Re: manque de place sur registre EC
nan mais là manifestement le soucis, c'est qu'après son tableau y'a plus de places justement.
Aghui', vala vala
Aghui', vala vala
Re: manque de place sur registre EC
J'ai toujours eu de la chance ! il me reste toujours de la place, même après le tableau !
Re: manque de place sur registre EC
tant mieux pour toi et c'est la plupart du temps le cas, mais là on tente de répondre à mams 
La question donc : peut -on ajouter des pages à un registre déjà clôturé, et le cas échéant, y'a t'il une procédure pour ce faire ? (genre demander l'accord au proc. Genre)
Aghui', focus.

La question donc : peut -on ajouter des pages à un registre déjà clôturé, et le cas échéant, y'a t'il une procédure pour ce faire ? (genre demander l'accord au proc. Genre)
Aghui', focus.