Cimetière et concessions

[sandro]

Bonjour à tous,
Je change de travail et à partir de juillet j'aurais à charge de m'occuper du cimetière.
Je commence un petit peu à me renseigner mais c'est un parfois un peu difficile je dois dire.
J'ai cru comprendre qu'il y avait 3 types de concessions
Individuelle : réservée au concessionnaire
collective : concessionnaire + les personnes qu'il a expressément désigné
familiale : concessionnaire + ses ayants droits.
Pour la familiale les ayant droits sont les descendants directs ou aussi les "maris et femmes" ?
Il y a un ordre dans les ayants droits, certains sont prioritaires sur d'autres ?

Si certains d'entres vous pouvaient me renseigner la dessus ce serait adorable.

[aghui]

bonjour ^^

Alors individuelle, je suis moins catégorique en ce sens que je considère aussi qu'il est possible que le concessionnaire achète une concession individuelle pour une autre personne (je pense aux enfants par exemple, les parents achètent une concession, pour l'enfant uniquement, comme elle est à leur nom, aussi bien eux, que les frères et sœurs de l'enfant pourront renouveler)
Familiale : ayants droits : ascendants et descendants. L'époux/se a droit à concession là où son conjoint est inhumé de droit. L'ordre c'est : Premier arrivé (dans la liste de ceux qui ont droit à inhumation), premier servit ^^


Aghui', pause déjeuuuuuner !!!! (yummi)

[sandro]

Pour l'individuelle alors "l'occupant" ne sera pas forcément le concessionnaire, si je comprends bien
C'est comme si on faisait "cadeau" d'une concession individuelle à quelqu'un...
Si le renouvellement est possible par les parents frères et sœurs cela permettrait donc qu'une autre personne puisse un jour y être inhumé ? Dans le cas de l'exhumation du premier. Il n'y a donc pas de différence avec la familiale si ce n'est la place...

J'ai tout embrouillé ou j'ai tout compris ?

[David44]

dans ton raisonnement tu oublies que lorsque le concessionnaire originel est décédé, la gestion de la concession est bloquée. En cas de renouvellement, les ayants-droits devront suivre les indications portées sur l'acte de concession sans jamais pouvoir les modifier

[sandro]

quelles seraient ces indications par exemple ?
D'accord la concession est bloquée si le concessionnaire est décédé. Mais si le concessionnaire a acheté la concession pour quelqu'un d'autre, cette autre personne décède et le concessionnaire veux aussi en bénéficier après en gros il n'a pas le droit sauf s'il l'a indiqué dans l'acte de concession ?
Je suis longue à la comprenoire je suis désolée.

[David44]

Le concessionnaire originel a toujours la possibilité de modifier le devenir de sa concession, il suffit d'un avenant au contrat. Mais dans ton exemple de concession individuelle, s'il décède avant de la modifier il ne pourra pas y être inhumé. Seule la personne indiquée dans le contrat y aura droit.

[sandro]

Ok je crois commencer à saisir un peu l'affaire.
Et je dis une bêtise si le concessionnaire décide de faire changer sa concession d'individuelle à familiale. Il aurait le droit de faire ça ?

[David44]

Oui

[sandro]

Merci beaucoup pour ces réponses.