bonjour,
j'ai récemment assisté le conseil municipal "budget" d'une petit commune. Nous avions monté l'ordre du jour avec le maire, dans l'ordre habituel. ca,cdg, affectation, 4 taxes et bp. Le tout sur deux budgets... Au cours du conseil, le maire m'a séchement repproché cet ordre "idiot et illogique" et l'a complétement remanié "à sa sauce". En particulier les 4 taxes après le bp, l'affectation en même temps que le bp... En soit ce n'est pas grave mais je me demande si,comme je l'ai peut être appris à tort, cet ordre, et en particulier surtout pour ce conseil portant sur le vote du budget, est "immuable"... Ou pas
Merçi !
Non, l'ordre du jour n'est pas immuable. S'il doit en principe être respecté dans son contenu, l'ordre ne doit pas forcément être suivi.
Cela dit, il peut y avoir un problème pratique pour certains cas particuliers : en toute rigueur, le compte de gestion doit être approuvé avant le compte administratif, et, s'ils sont intégrés au BP, l'affectation du résultat et les taxes doivent être votées avant le BP.
