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[gamine57]

Bonjour,

Jusqu'à présent, je pensais avoir compris le fonctionnement des rémunérations à "titre personnel".
En effet, un agent non titulaire lorsqu'il était stagiairisé puis titularisé, pouvait garder à titre personnel son IB jusqu'à ce que son évolution de carrière lui fasse dépasser ce traitement brut.
Ainsi, avons nous eu le cas d'un agent qui était non-titulaire avec un IB 366 et un IM de 339 soit un traitement brut de 1 569.67 €.
Lorsqu'il a été stagiairisé, on a repris les 3/4 de son expérience publique, il s'est donc retrouvé au 2éme échelon du grade d'adjoint administratif 2éme classe mais a gardé le même traitement brut indiciaire.
Au vu de ses fonctions, il a eu droit à une NBI de 25 points.
Cela s'est compliqué lors du 1er arrêté de changement d'échelon où il est passé au 3e échelon.
Nous avions pensé que du fait que le nouvel IM était inférieur encore à l'IM 339, nous avons maintenu le même traitement brut.
Mais cela s'est compliqué ensuite lorsque l'agent a réussi le concours d'adjoint 1ère classe, le CDG nous informe que ce n'était pas ainsi qu'il fallait calculer.
Ils nous ont dit qu'il fallait calculer l'effet de la NBI donc faire la somme de l'indice majoré de l'échelon où se trouvait l'agent et des 25 points.
Donc dans le cas présent : IM 320 + 25 = 345, l'agent se trouvant encore en dessous de l'IB personnel de 366, son traitement brut serait dorénavant basé sur l'IM 345.
Voilà qu'il y a maintenant un nouvel arrêté pour changement d'échelon (IB 348-IM326) et là on nous annonce que dorénavant il faut payer en fonction de l'échelon réel à savoir IM 326 soit un traitement brut de 1 509.38 € qui est inférieur au traitement brut conservé à titre personnel sur IM 339 (1 569.67€) et qui et aussi inférieur au précédent arrêté (1 597.45€).
Donc, là nous n'y comprenons plus rien et il faudra toutefois devoir expliquer à l'agent pourquoi sa rémunération a baissé.
Qu'aurions-nous dû faire tout au long de cette carrière niveau rémunération ?
Les calculs précédents étaient-ils corrects ou aurions nous toujours dû maintenir à l'IM 339 et le garder même à ce nouvel échelon 4 ?
Ou alors la dernière affirmation est fausse et ne suit pas la logique du départ ? A savoir que l'on devrait continuer ce calcul jusqu'à atteinte d'un traitement brut indiciaire au moins égal à 339 ?
Je vous remercie pour vos retours d''expériences qui nous seront fort utiles ensuite pour en discuter auprès de notre CDG qui semble un peu perdu su ce point tout comme nous !
Cordialement