l'affichage : quand, quoi, durée

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Fresia63
Messages : 10
Enregistré le : mer. 10 sept. 2014 09:46

l'affichage : quand, quoi, durée

Message par Fresia63 »

Bonjour

:) Je dois remettre à jour le tableau d'affichage extérieur et je me pose la question de savoir ce qu'il faut obligatoirement mettre à l'affichage et pour combien de temps les laissent-on ? Pour les décisions d'urbanismes c'est deux mois je crois mais le reste....Auriez-vous un récapitulatif pour savoir? Je suis preneuse :)
stephanie85
Messages : 1
Enregistré le : mer. 18 mars 2015 15:02

Re: l'affichage : quand, quoi, durée

Message par stephanie85 »

Bonjour,

Oui pour l'urbanisme c'est deux mois.

Sinon, nous affichons la convocation et le compte rendu du conseil municipal, les arrêtés de circulation, ...
Répondre