résidence des époux chez leurs parents au sens large

[Sarah B]

Bonjour,

pourrions-nous concevoir le terme de "parents" des époux au sens large pour le lieu de résidence des futurs époux?
Je m'explique: Monsieur X et Madame Y sont domiciliés à Paris.

Ils souhaitent se marier dans la ville où vit le cousin x ou y. Le cousin établit une attestation selon laquelle Madame la future épouse réside chez lui depuis trois mois.

question sous-entendue en extrapolant sur le lieu de résidence des époux: si le meilleur ami de Monsieur X futur époux habite en bord de mer et que finalement c'est sympa de se marier en bord de mer (si si !), Monsieur établit sa résidence chez Monsieur M son ami.

Cela passe pour vous?

merci!

[Lecat]

Pas possible : s'il y en avait, la circulaire ne laisse aucun doute sur le fait qu'il faut comprendre "parents" comme "père ou mère", dans l'article 74 du Code civil.

Pour référence : NOR JUSC1312445C, page 9.

[elizabeth]

en faisant des faux tout est possible !!!

sinon le terme "parent" doit être pris au sens strict, maman ou papa !

mais si je sais que la domiciliation ou la résidence est un faux je ne prends pas

[Sarah B]

Je suis d'accord avec vous sur l'aspect "parents" = père et mère.

En revanche, sur le lieu de résidence des futurs époux, ils pourraient être déclarés comme résidents chez "n'importe qui", avec attestation de l'hébergeant.
Qu'en pensez-vous?

merci.

Sarah