Bonjour,
Je suis en train de faire les paies et subitement j'ai un gros doute ... Est-ce que les primes IAT et IEMP évolue avec les échelons et les indices ...?
Merci.
Montant primes et changement d'échelon
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Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
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Re: Montant primes et changement d'échelon
Ça dépend de ce que disent ta délibération sur le régime indemnitaire et les arrêtés individuels d'attribution.
Re: Montant primes et changement d'échelon
Leur montant maximum oui... après a voir comment elles ont été attribuées (un % du montant maximum ou un montant fixe...)
http://www.emploi-collectivites.fr/IAT-blog-territorial et http://www.cdg17.fr/download/Paie/Notes/iemp.pdf
http://www.emploi-collectivites.fr/IAT-blog-territorial et http://www.cdg17.fr/download/Paie/Notes/iemp.pdf
Re: Montant primes et changement d'échelon
Merci pour ta réponse.
Alors dans la délib, il est dit "les primes feront l'objet d'un ajustement automatique lorsque les montants ou taux ou les corps de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire".
Dans l'arrêté, il est précisé :"Le montant de cette indemnité sera proratisé en cas de temps partiel ou incomplet et sera revalorisé en fonction de la valeur du point de la fonction publique."
Alors dans la délib, il est dit "les primes feront l'objet d'un ajustement automatique lorsque les montants ou taux ou les corps de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire".
Dans l'arrêté, il est précisé :"Le montant de cette indemnité sera proratisé en cas de temps partiel ou incomplet et sera revalorisé en fonction de la valeur du point de la fonction publique."
Re: Montant primes et changement d'échelon
Alors dans les arrêtés, les primes ont été attribués avec le montant de référence et le coefficient multiplicateur pour chque personne.
Re: Montant primes et changement d'échelon
Dans ce cas là, il semble que si on change de grade, on change de montant de référence et du coup, le montant total augmente.cocci a écrit :Supprimé
Re: Montant primes et changement d'échelon
Oui du coup si on change de grade, le montant de référence change. Dans ce cas, il me semble que j'avais carrément repris un arrêté.
Mais je posais la question pour un simple changement d'échelon (dans le même grade).
Merci pour vos réponses.
Mais je posais la question pour un simple changement d'échelon (dans le même grade).
Merci pour vos réponses.