Dans une zone ou seules sont admises des constructions destinées aux activités agricoles, pastorales et forestières, il est question d'un chenil de 50 m2...
y a t il de la jp ?
Merci de vos avis
histoire de chiens...
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: histoire de chiens...
votre question n'a aucun sens...
faute de connaitre le règlement précis et sa justification dans le rapport de présentation et l'objectif du PADD auquel il répond d'un coté, et le projet exactde l'autre.
j'ai de la JP sur tout... et son contraire
faute de connaitre le règlement précis et sa justification dans le rapport de présentation et l'objectif du PADD auquel il répond d'un coté, et le projet exactde l'autre.
j'ai de la JP sur tout... et son contraire
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
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JeanSeyrien
- Messages : 223
- Enregistré le : lun. 11 mai 2009 13:55
Re: histoire de chiens...
veuillez excuser mon imprécision,
le projet est aujourd'hui abandonné,
je voulais juste savoir si, par analogie avec les chevaux, un chenil était une activité agricole:
c'est un gardiennage de meute, sans reproduction ni vente.
le projet est aujourd'hui abandonné,
je voulais juste savoir si, par analogie avec les chevaux, un chenil était une activité agricole:
c'est un gardiennage de meute, sans reproduction ni vente.