Schéma de mutualisation

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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Roland60
Messages : 84
Enregistré le : mar. 24 août 2010 13:59

Schéma de mutualisation

Message par Roland60 »

Bonjour tout le monde,

Comme toute communauté de communes nous devons mettre en place et faire voter le schéma de mutualisation pour le début de l'année prochaine. Nos services de Préfecture étant très avares en information, je me tourne vers qui voudra bien m'aider. Est-ce que quelqu'un sait quelle forme ce document doit prendre? Nous avons fait un travail préalable avec nos communes et avons plein d'idées, il n'y a plus qu'à mettre en forme.

Je suis preneur d'exemples existant.
Merci par avance.
storm
Messages : 667
Enregistré le : jeu. 29 avr. 2010 10:38

Re: Schéma de mutualisation

Message par storm »

Un organigramme de l'EPCI avec ses services avant et après mutualisation.
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