Bonjour.
Petite question car novice dans ce domaine, notre Commune a réalisée des travaux par marché et je voulais savoir si les avenants aux différents lots devaient être envoyés à la Sous Préfecture ou pas ?
Et pour ce qui concerne les réception de travaux ??
Avenant Marché
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Re: Avenant Marché
réception : non
pour avenant çà dépend du marché initial si déjà soumis au CL ou non
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