Bonjour à tous,
Afin d'enrayer les épidémies de poux dans les écoles, la collectivité dotait ses écoles de kit "anti-poux".
Aujourd'hui, une directrice nous informe que l'école n'a pas à distribuer des kits anti-poux et qu'il revient à la commune de le faire.
Est ce que la commune a l'obligation de distribuer des kits anti-poux ou est ce que c'est soumis à son bon vouloir ?
Merci par avance,
Poux - écoles
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Véro au boulot
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- Enregistré le : jeu. 17 août 2006 14:05
Re: Poux - écoles
Des kits anti-poux ??? Jamais entendu parler ici !
A mon avis, aucune obligation légale
A mon avis, aucune obligation légale
Re: Poux - écoles
La commune n'est contrainte en rien, à moins d'estimer qu'il s'agit d'un problème sanitaire public grave... (Oui, la réponse est donc dans la question. Les poux, c'est pas ebola. 
)
)-
Véro au boulot
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- Enregistré le : jeu. 17 août 2006 14:05
Re: Poux - écoles
Ca se voit que tu n'as pas une fille avec de longs cheveux fins à la maison 