PSE non obligatoires

[laëti]

Bonjour,

Dans une consultation pour un marché de maîtrise d'oeuvre nous avons demandé aux architectes de répondre à une mission de base et une PSE non obligatoire pour la mission OPC.

Lors de la remise des offres tous les candidats ont répondu à la PSE, cependant nous ne souhaitons pas la retenir car les offres pour cette mission sont trop élevées et nous font dépasser le seuil de procédure.

Pourra-t-on, plus tard, relancer une consultation pour cette mission OPC pour la confier à un autre candidat ?

Merci par avance pour vos réponses !

[marie la Lyonnaise]

Bonjour

Bien sur sans problème, il conviendra de bien indiquer sur la notification que vous ne levez pas la PSE.
le choix de donner la mission OPC à l'archi est un vaste sujet qui prête à débat...
Par contre il faut bien analyser le prix avec la PSE.
Cela me pose donc questionnement car ca veut dire que vous deviez être près du seuil et que vous auriez donc du faire le choix de la procédure au dessus, mais ce je sais bien c'est au pays de Candy mais ca mérite néanmoins d'être souligné

Cordialement

[chafouin]

le prix sans la PSE puisque vous ne la prenez pas ....
c'est différent des TC !

[marie la Lyonnaise]

Bonjour

Chafouin, pas sur de comprendre, analyser avec et sans la PSE est une obligation (fiche BERCY)

Lorsque les prestations supplémentaires sont imposées par le pouvoir adjudicateur, ce dernier va évaluer et classer les offres en tenant compte de l’offre de base et des PSE réunies. Dans cette hypothèse, l’absence de ces prestations dans l’offre d’un candidat rend cette dernière irrégulière et, en conséquence, impose son rejet. Le pouvoir adjudicateur réalise deux classements distincts : - un classement tenant compte de l’offre globale : offre de base +PSE, - un classement tenant compte uniquement de l’offre de base.

Le pouvoir adjudicateur choisit de retenir ou non ces PSE. S’il décide de retenir les PSE, il attribue le marché au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au vu du classement tenant compte à la fois de l’offre de base et des PSE. S’il décide de ne pas les retenir, il attribue le marché au candidat qui a présenté l’offre de base économiquement la plus avantageuse.

Donc je signe et persiste on analyse les deux (avec et sans) !

Bien amicalement

[chafouin]

içi la PSE n'était pas obligatoire .... et si certains ne l'avait pas chiffrée ?

[marie la Lyonnaise]

Je sais Chafouin, malheureusement mon contrôle de Légalité est impitoyable sur les PSE, je ne suis donc que le reflet de ce qu'il m'impose
Pour eux PSE prévue, PSE chiffrée et PSE classée (obligatoire ou non obligatoire ca n'existe pas, vous l'avez demandé donc il doit y'avoir réponse...sachant que c'est également la position de la CRC) : chat échaudé craignant l'eau chaude, je partage avec vous....

Bonne continuation

Bien amicalement

[Filopattes]

Bonjour a tous,

Je suis d'accord avec chafouin :
Quand la PSE n'a pas été imposée, les fournisseurs ne sont pas tenu d'y répondre.
Il convient donc de comparer (ce qui est comparable), d'analyser les offres entres elles hors PSE (non obligatoires, éventuellement libres) et de les classer sur cette base. Et c'est seulement à l'issue qu'il convient alors de valoriser les PSE non obligatoires/libres retenues. In fine, elle ne rentrent donc pas en compte dans le classement final des offres.

Et sauf mauvaise interprétation de ma part, la DAJ* ne dit pas autre chose : "En revanche, lorsque les prestations supplémentaires ne sont pas imposées, le pouvoir adjudicateur opère un classement uniquement au vu des offres de base".

Maintenant je suis prêts à comprendre si mon interprétation n'est pas cohérente... : Marie la lyonnaise, que dit donc la CRC ?

*http://www.economie.gouv.fr/files/direc ... ns-pse.pdf

Bonne journée.