procèdure disciplinaire

[Aladin-etoi]

Bonjour,

je suis à la recherche d'un modèle de recours gracieux.

je viens de recevoir mon arrêté : un blâme

merci par avance

bonne journée

[bazekefro]

En date du ______, vous m'avez adressé un courrier m'indiquant _______.
Il s'avère que je ne suis pas entièrement d'accord avec votre prise de position pour les raisons suivantes : _______ . Compte tenu de ces rappels et de ces observations, je me permets de vous demander de _____ .
Je me tiens à votre disposition pour tout entretien que vous voudrez bien m'accorder dans l'espoir de parvenir à un accord et d'éviter ainsi toute procédure contentieuse par la suite.
Vous remerciant de l'attention portée à ma demande, je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Sauf que si la procédure disciplinaire a été bien menée, tu as déjà eu l'occasion de présenter tes arguments, et qu'à mon avis le recours gracieux ne sert pas à grand chose.
Et aller au contentieux pour un simple blâme, c'est lourd.

[Aladin-etoi]

merci de ta réponse.

si le recours gradieux s'avère judicieux car il y a plein d'irrigularité....
comme ajout de pièces sans que je sois informé, disparition d'une note....etc...

[kanac]

bjr l, le blâme reste en interne faire un recours pourquoi pas ..

http://www.cdg47.fr/documents/circulaires/65.pdf


kanac

[Aladin-etoi]

bjr kanac

oui un recours bien sur car les écrits sont mensongés! et facile a démontrer!
je suis actuellement au TA on verra

bonne après midi