Etat-civil, naissances, mariages, décès. Carte nationale d'identité. Passeport biométrique. Elections politiques, prud'homales. Recensement. Préparation à la défense.
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Bonjour ,
J'ai une petite question : comment procédez-vous pour "ranger" les documents à conserver relatifs aux actes d'état civil de l'année (actes de transcription, documents pour mariage qu'on n'a pas à envoyer à la préf., avis de naissance ...), l'ancien secrétaire les glissait dans une pochette plastique et les laissait dans le registre, mais cela a abimé certains registres ... doit-on absolument les conserver avec le registre ?
Merci de me renseigner.
Ça doit être effectivement conservé, mais absolument pas dans le registre. D'une part, ça n'a rien à y faire, et d'autre part ça peut aisément endommager les registres, c'est sûr.
Bonjour ,
Merci pour la réponse, j'ai commencé à faire des chemises par année, et vous, comment procédez-vous ?
Pouvez-vous me rappeler ce qu'on doit envoyer à la Préf avec le registre en janvier ?
Merci de me renseigner.
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