REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Achat. Code des marchés publics.
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angélique08
Messages : 1
Enregistré le : mer. 1 oct. 2014 16:53

REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Message par angélique08 »

Bonjour :D

j'ai besoin d'aide, actuellement je travaille sur 2 collectivités à savoir une commune de 8000 hab et une interco sur un bassin de population de l'ordre de 30000 hab.

je dois mettre en place un règlement intérieur de la commande publique, mais je suis à la recherche de modèle? pouvez vous m'aider en me transmettant des réglements existants. [-o< [-o< [-o<

Merci beaucoup par avance

Bonne journée
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir Angélique

Ah la la...la rédaction du RI et la recherche de modèle tout un programme car sauf à le délibérer ben sur les moteurs de recherche pas Paname :lol:
Un guide de conseils ici
http://www.aapasso.fr/l-aap/a-la-une/te ... l-aap.html

Le souci c'est que chaque collectivité à son propre fonctionnement...
Le début du guide c'est toujours le rappel des fondamentaux donc pages 5-6-7 donnent une idée.

Ensuite rédiger un guide de la commande publique n'est pas un acte anodin, l'idée étant qu'il ne termine pas dans un tiroir (oh yearh on y croit, MO-TI-VEE !!!!). C'est le moment de réfléchir à l'acte d'achat, à l'organisation de la structure et à un ptit truc dans l'air du temps qui s'appelle "analyse des coûts indus de l'achat et marge de progression en matière de coût" : beau comme du Beaudelaire et complexe comme une nouvelle de Kafka :lol:

Rooo je vous vois, mais keskelledis...c'est simple, du bon de commande à son traitement en TP il y'a un coût (temps homme, papiers, traitement, vérification sur place donc essence, visas donc du délais et d'éventuels intérêts moratoires, etc, etc, etc...).

Donc votre guide doit être rédigé pour simplifier la vie de vos collectivités, ce guide aura des annexes avec tous les modèles qui vont bien : OS, DGD, Définition du besoin, Fiche d'analyse "en trois devis", modèle d'analyse MAPA.......

La ligne directrice du guide c'est de tel à tel montant (surtout si vous avez des seuils internes) "qui fait quoi" et "comment" (c'est l'occasion de voir si le matériel informatique est performant, les logiciels présents, le niveau des agents et le besoin éventuels en formation).

Ce guide ne doit pas forcement faire 150 pages, non : il doit être facile de lecture et efficace (bon les marchés publics c'est pas l'équipe il y'a donc un côté pas vraiment "sexy" pour les techniciens notamment) :mrgreen:

Je m'arrête là car le sujet me passionne et m'enflamme et je pourrais disserter pendant des heures sur le sujet. Après perso, je constate que notre guide reste dans les tiroirs car c'est tellement plus sympa de venir directement voir la Marie :evil: [-o<

Bon courage et bonne rédaction

Bien amicalement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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