Arrêt d'un temps partiel thérapeuthique

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Sama
Messages : 5
Enregistré le : lun. 21 juil. 2014 20:43

Arrêt d'un temps partiel thérapeuthique

Message par Sama »

Bonjour,

ma question est toute simple, mais personne n'a pu y répondre pour l'instant.

Peut-on arrêter en cours de route un temps partiel thérapeuthique, en raison d'une mutation ?

Je m'explique : en arrêt depuis 6 mois pour burn-out, j'ai postulé à différents postes hors de ma collectivité. Cependant les réponses se font attendre, et mon médecin souhaite que je reprenne en temps partiel thérapeuthique. Si je quitte ma collectivité actuelle, où je rencontre donc d'énormes difficultés, ce temps partiel ne se justifierait plus, et je ne me vois pas arriver dans une nouvelle collectivité en devant rester en temps partiel.

Quelqu'un aurait-il une réponse à cette question qui me tarabuste ?

Merci beaucoup.
kanac
Messages : 3626
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: Arrêt d'un temps partiel thérapeuthique

Message par kanac »

bonjour,

je ne pense pas que ce soit le médecin traitant qui autorise la demande à temps partiel thérapeutique,ensuite au mini la durée peut être de 3 mois.
des liens en copies pour bien voir la procédure, à mon avis oui on peut interrompre un tpt

kanac

-http://infosdroits.fr/le-conge-maladie- ... apeutique/


http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _26236.pdf

http://www.cdg14.fr/fr/retraite-et-inca ... _4_518.pdf
Sama
Messages : 5
Enregistré le : lun. 21 juil. 2014 20:43

Re: Arrêt d'un temps partiel thérapeuthique

Message par Sama »

Bonjour,

merci pour votre réponse et les liens.

J'ai rencontré le médecin de prévention, et en effet ma demande de temps partiel thérapeutique doit passer devant le comité médical qui statuera si oui ou non il l'accorde, et à quelle quotité. Le temps de la procédure peut être assez long, car étant en arrêt depuis plus de 6 mois, je dois passer aussi devant un expert.

J'espère surtout que cet "accident" professionnel ne me freine pas dans ma recherche de mutation.
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: Arrêt d'un temps partiel thérapeuthique

Message par bazekefro »

Une fois placé en tps partiel thérapeutique, un simple avis favorable du médecin de prévention suffit à reprendre à temps complet (voire même rien du tout).
Voir le point VII de la circulaire :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _26236.pdf
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