Bonjour
Quelqu un pourrait il me donner des informations sur les modalités a respecter pour renouveler le bureau de l'AFR?
Merci d'avance
CDLT
renouvellement bureau AFR
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Re: renouvellement bureau AFR
Bonjour,
Je ne sais pas si je comprends bien votre question, mais à priori, après avoir reçu l'arrêté préfectoral portant renouvellement de la composition du bureau (membres désignés par le conseil municipal et membres désigné par la Chambre d'agriculture), vous émettez une convocation à une réunion de bureau et procédez au vote. Lors de cette séance, vous remplissez un procès-verbal de réunion de bureau, extrait du registre des délibérations qui ressemble à tous les PV d'élection (Président, vice-président et secrétaire). Envoi du PV pour le rendre exécutoire, et le tour est joué ...
J'espère que c'était bien l'objet de votre question, sinon, à bientôt ...
Anne.
Je ne sais pas si je comprends bien votre question, mais à priori, après avoir reçu l'arrêté préfectoral portant renouvellement de la composition du bureau (membres désignés par le conseil municipal et membres désigné par la Chambre d'agriculture), vous émettez une convocation à une réunion de bureau et procédez au vote. Lors de cette séance, vous remplissez un procès-verbal de réunion de bureau, extrait du registre des délibérations qui ressemble à tous les PV d'élection (Président, vice-président et secrétaire). Envoi du PV pour le rendre exécutoire, et le tour est joué ...
J'espère que c'était bien l'objet de votre question, sinon, à bientôt ...
Anne.