Naissance et papa de nationalité étrangère

[cocci]

Bonjour,

Nous avons eu une naissance sur ma commune. C'est un évènement car il s'agit d'une petite commune et nous n'avons pas eu de naissance (sur la commune bien sûr) depuis des décennies.
Alors c'est un peu panique à bord... C'est mon tout 1er acte de naissance et j'aurai besoin des lumières des "experts" !!
J'ai rédigé mon acte, fait les envois à l'INSEE et l'ex-ddass...
Mais j'ai besoin d'une confirmation pour le livret de famille. Le papa n'a pas la nationalité francaise. Pouvez-vous me confirmer qu'il ne peut pas apparaitre sur la 1ère page (celle du père) ? mais qu'il apparait seulement sur la page "enfant" dans la rubrique "reconnu par ..." Je voudrais être sûre d'avoir bien tout compris...

Merci.

[SERALETI]

Moi je le vois comme ça également.

[koko83]

Bonjour,

Je vous le confirme. J'ai connu cela pour ma fille. Première page il y avait bien mon nom (mère) et pour le père rien... Par contre noté sous les infos de l'enfant, le père apparaissait.

Bonne journée

[cocci]

Mais le papa voudrait un livret de famille avec son nom (en 1ère page).
Est-ce que s'il s'adresse au Consulat il peut y parvenir ? ou par un autre moyen ?

Merci pour la réponse.

[SERALETI]

Oui il pourrait éventuellement lui faire un livret de famille mais je pense qu'à partir du moment où la mère et l'enfant seront d'une autre nationalité le soucis se posera dans l'autre sens. non?

[cocci]

Je n'en ai aucune idée...
J'ai l'impression que le principal souci du papa est d'obtenir la nationalité francaise. Il pense qu'un livret de famille à son nom l'aidera...

[Bolino]

Courant mai, nous avons célébré un mariage franco-étranger avec un enfant commun.
Sur le livret de famille, le père étranger était mentionné uniquement sur la page de l'enfant (pas d'envoi du livret à l'étranger pour mise à jour).
Le fait que ce couple se soit marié a permis que je refasse un livret de famille avec le père en 1ère page à gauche.

[cocci]

Bonjour,

Je reviens vers vous toujours sur le même sujet.
Le couple en question s'est séparé et le papa voudrait un 2nd livret de famille. Est-il possible de lui en établir un (sachant qu'il n'apparait pas sur la page du père) ?

Merci pour vos réponses.

[aghui]

Beuh oui, pourqui pas ?
Il apparaît bien sur la page de l'enfant nan ?
A partir du moment ou c'est le papa, y'a pas de raison qu'il n'ait pas son livret itou ^^


Aghui', pratico-basique

[Emmanuelle1977]

Normalement, le parent de nationalité étrangère ne peut pas faire de demande de second livret. Je trouve cela étonnant. J'ai eu le cas l'été dernier. Le papa, de nationalité étrangère, avait demandé un second livret. Etant novice dans le service à l'époque, je lui ai fait remplir le document de demande de second livret. C'est la mairie de naissance de l'enfant qui m'a indiqué qu'il ne pouvait pas faire la demande.
Je ne vous raconte pas le scandale qu'a fait l'intéressé dans mon bureau quand je lui ai expliqué...
Du coup, pour ces personnes, la seule façon de prouver qu'ils ont des enfants est de fournir les copies des actes de naissance de leurs enfants.

[aghui]

euuuuh....ils se basaient sur quoi cette mairie ?

(nan pasque je veux bien l'entendre si ça repose sur un truc précis, mais "humainement", je suis d'accord avec toi, c'est juste hallucinant)


Aghui', l'humain et le législatif, tralalaaaa

[cocci]

Oui, il me semble bien qu'on ne peut pas délivrer un 2nd livret dans ce cas-là. Je vais essayer de trouver des textes là-dessus et je vous tiens au courant (ca peut servir).
Ceci dit le fait de ne pas pouvoir inscrire le papa dans la page centrale du livret de famille m'a tout autant dérangée...!

Merci pour vos réponses.


Bonjour,

Alors j'ai appelé une grande mairie dans le coin ainsi que le Service Civil du Parquet.
Les 2 m'ont bien donné la même réponse : on peut délivrer un 2nd livret de famille en cas de séparation (peu importe que le papa ait la nationalité étrangère ou pas, il est papa et a droit à son livret).

Voilà ca pourra peut être vous aider vous aussi...

Bonne journée et merci pour vos réponses.