Bonjour,
Le Comité des Fêtes de la commune souhaite organiser un marché de producteurs (à titre exceptionnel, sur une journée).
J'imagine qu'il faut l'autoriser. Quelqu'un aurait-il un modèle d'arrêté ?
Avec tous mes remerciements.
Marché de producteurs
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Re: Marché de producteurs
Bonjour,
Où se déroule ce marché ? Sur une place publique ? Dans ce cas, je ferai un arrêté pour réserver l'emplacement à l'occasion du marché de producteurs et par là-même autoriser cette animation. Il me semble que chacun des participants devra être en mesure de présenter ces papiers professionnels.
Cordialement
Où se déroule ce marché ? Sur une place publique ? Dans ce cas, je ferai un arrêté pour réserver l'emplacement à l'occasion du marché de producteurs et par là-même autoriser cette animation. Il me semble que chacun des participants devra être en mesure de présenter ces papiers professionnels.
Cordialement
Re: Marché de producteurs
Oui, il va se passer sur une place publique.
Je pensais préciser le lieu, les horaires...
Faut-il préciser qu'il est organisé par le Comité des fêtes et du coup autoriser le Comité des fêtes à organiser ce marché et percevoir des "droits de place" ?
Merci pour ta réponse.
Je pensais préciser le lieu, les horaires...
Faut-il préciser qu'il est organisé par le Comité des fêtes et du coup autoriser le Comité des fêtes à organiser ce marché et percevoir des "droits de place" ?
Merci pour ta réponse.
Re: Marché de producteurs
Bonjour,
Oui, tu peux préciser si, pour l'occasion, le stationnement public est interdit sur cette place, date, horaires, organisateur, objet, limitation de vitesse dans le périmètre de ce marché, etc.
Pour ce qui est des "droits de place", il me semble que c'est à l'organisateur de fixer les règles pour l'accueil des producteurs.
Bonne fin de journée.
Oui, tu peux préciser si, pour l'occasion, le stationnement public est interdit sur cette place, date, horaires, organisateur, objet, limitation de vitesse dans le périmètre de ce marché, etc.
Pour ce qui est des "droits de place", il me semble que c'est à l'organisateur de fixer les règles pour l'accueil des producteurs.
Bonne fin de journée.
Re: Marché de producteurs
Merci beaucoup pour ta réponse.