Lors de ma dernière séance de conseil, j'ai eu la situation suivante :
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de présents : 15
Nombre d'absents avec pouvoir : 2
Nombre d'absents sans pouvoir : 2
Donc nombre de votants : 17
Sur une question j'avais un CM directement intéressé. Ce CM faisait parti des absents (mais ayant donné pouvoir).
Sur le fond pas de pb car n'étant pas là, pas de conflit.
Mais comment dois-je rédiger mon délibéré puisque M. X n'était pas là !
Dois-je préciser que le porteur du pouvoir n'en n'a pas fait usage pour cette délibération ?
et rajouter une petite phrase du type : "M. X porteur du pouvoir de M. Y déclare que ce dernier ne prend pas pas au vote" ...
Comment feriez-vous ?
Merci beaucoup de vos réponses et bon week-end
