tableau du conseil municipal

[Emmanuelle1977]

Bonjour,

Petite question concernant le tableau du conseil municipal. Il faut y indiquer le nombre de suffrages obtenus par la liste pour chaque membre (Maire, Adjoint, Conseiller).
Je précise que ma commune a plus de 1 000 habitants.
Si je comprends bien, pour le Maire, on mettra le nombre de suffrages obtenus lors de son élection faite en début de séance (par exemple 24 voix).
Pour les Adjoints, on mettra le nombre de suffrages obtenus lors de leur élection faite lors de la séance (par exemple 24 voix)
Pour les Conseillers, il faut mettre le nombre de suffrages obtenus par la liste lors du scrutin du 23 mars, donc 4 000 voix par exemple.
Et pour ceux de l'opposition, qui arriveront en fin de tableau, on mettra aussi leurs voix obtenues lors du scrutin du 23 mars (par exemple 2000 voix).

Merci de me le confirmer

[Nephtys]

Bonjour,

je ne pense pas, ça me semble étrange que sur le tableau le maire ait un nombre de voix ridicule par rapport aux conseillers, en tout cas en 2008 pour tous j'avais fait figurer le nombre de voix obtenues lors des élections de la liste.

Par contre nous devons faire un feuille de proclamation des résultats propre à l'élection du maire et des adjoints, où ne figurent que ceux ayant été candidats, et là ce sont les voix obtenues lors de l'élection du maire et des adjoints qui apparaissent.

Si quelqu'un pouvait confirmer (ou infirmer...)

[Emmanuelle1977]

Oui tu as raison, c'est bien sur la feuille de proclamation de l'élection du Maire et des Adjoints que l'on met le nombre de voix obtenues lors de la séance (24 voix par exemple, etc.).
Sur le tableau du conseil, on met les voix obtenues le jour de l'élection (23 mars).
ça paraît simple quand on l'a déjà fait 2 fois mais en fait, on oublie certains détails qui ont leur importance !!!
Merci
Bon courage à tous

[Emmanuelle1977]

Par contre, pour la date de la plus récente élection à la fonction, vous mettez quoi ? 23 mars ou 30 mars (vu que le Maire sera élu lors de la séance du 30 mars chez nous) ?

[Nephtys]

Même date pour tout le monde, même logique pour le nombre de voix (mais c'est vrai que cette appellation porte à confusion).
En tout cas je n'ai eu aucune observation la dernière fois, donc je reprends la même logique.

Bon courage!

[Emmanuelle1977]

Merci !

[Véro au boulot]

Bonjour,

Je rebondis sur ce post parce que je crois que j'ai fait une boulette :s

Sur la feuille de proclamation, on met donc le nombre de voix obtenus pour le Maire et les adjoints lors de la séance ? Mettons 15 voix (sur 19 votants) pour chacun. Et pour les conseillers, vous mettez quoi ?

J'ai mis le nombre de voix des élections

[sissi40]

moi auusi j'ai mis le nombre de voix des élections

[Véro au boulot]

Je viens d'appeler le service élections de la Pref... Ben ils n'en savent rien

Parfois, j'ai l'impression de plus connaître le code électoral qu'eux


FUSION
J'y comprends plus rien La Pref vient de me dire que sur le tableau du CM, la date de la plus récente élection à la fonction est la date des élections Mais pour moi, c'est la date du conseil, puisque c'est à cette date que le maire et les adjoints entrent effectivement dans leurs fonctions de maire et d'adjoints.

Et pour le tableau de proclamation, ils me disent qu'il ne faut mettre que le maire et les adjoints (pas les conseillers, donc) et qu'il faut mettre le nombre de voix qu'ils ont eu lors du conseil municipal

On est très bien lotis dans notre département

Quelqu'un peut m'aider à y voir plus clair, svp ? (ceci est un appel à l'aide !!)

[Lecat]

Ma foi, concernant les dates et voix pour le maire et les adjoints, j'ai envie de dire : on s'en fiche...

Je veux dire que le nombre des voix et la date d'élection sont précisés pour être certain que l'ordre de classement dans le tableau municipal est bon. Or, dans le cas du maire et des adjoints, et contrairement aux autres conseillers municipaux, ils sont de toute façon forcément en début du tableau : d'abord le maire, ensuite les adjoints dans l'ordre (1er adjoint, 2e adjoint, etc.), et enfin les conseillers municipaux suivant leur date d'élection, le nombre de voix obtenues et leur âge (EDIT : pour les communes de moins de 1000 habitants, mais de toute manière pour les plus de 1000 habitants le maire et les adjoints sont aussi en tête du tableau).

Par contre, pour la feuille de proclamation il est bien indiquée sur la mienne qu'il s'agit de la proclamation du maire et des adjoints. Donc on n'y fait pas figurer les autres conseillers municipaux.

[Nephtys]

Ce que vous dites me rassure,

effectivement j'ai compris les choses comme ça:

- feuille de proclamation pour les élections du maire et des adjoints = résultats des élections au sein du conseil, donc le nombre de suffrage obtenu est celui du conseil d'installation.
Je n'ai pas ajouté les conseillers, mais je sais que des collègues le font, suspens pour savoir qui à raison (si ça se trouve les deux méthodes sont acceptées par la sous-préfecture).


- tableau du conseil municipal: où figurent l'ensemble des membres du conseil, la date de dernière élection et le nombre de voix ne concernent que l'élection au conseil, donc même date pour tous si tous ont été élus en même temps, maire et adjoints compris, sauf que eux passent directement en haut du tableau.


Vivement que les experts en informatique nous créent un logiciel dans lequel on n'aura qu'à rentrer les chiffres et les tableaux se mettront à jour automatiquement