Feuille de proclamation - Assesseurs ?

[Véro au boulot]

Bonjour,

Je regarde tous les documents à remplir pour les élections du maire et des adjoints et je m'aperçois qu'en bas, des assesseurs doivent signer... Ce sont mes premières élections municipales et je ne sais absolument pas qui peuvent être ces assesseurs et comment sont-ils nommés...

Quelqu'un peut m'aider ?

Un grand merci !

[Manô]

Bonjour,

La circulaire NOR INT A 0700123C du 20 décembre 2007 précise le déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct; il faut prendre un peu de temps pour la lire mais ça explique bien le role des assesseurs, président et secrétaire.

Par ailleurs, la circulaire NOR : INTA1328227C du 12 décembre 2013 précise également ces informations.

Bonne lecture et bon courage

[Nephtys]

Bonjour,
Dans le modèle de Pv envoyé par la préfecture, il est indiqué que les assesseurs sont nommés par le conseil municipal, sans en préciser plus, pour nous ça sera probablement deux conseillers (de préférence des conseillers ne souhaitant pas se présenter ni pour être maire, ni adjoint). Si votre conseil est composé de plusieurs équipes, il peut-être judicieux de prendre un assesseur dans chacune d'elle, histoire de prévenir toute contestation.

[Véro au boulot]

Merci !

J'ai pas pensé à vérifier sur le PV