Bonjour,
Pour des raisons diverses et variées et après avoir épuisé toutes les possibilités offertes par le CMP, je cherche à lancer un marché à bon de commande avec un seul prix unitaire et la possibilité pour les candidats de présenter des prestations supplémentaires éventuelles (à leur initiative). J'ai lu, relu et rerelu la fiche du minefe "option et PSE" et, à part les conditions particulières d'analyse des offres, je n'ai rien vu qui indique que cette pratique soit proscrite. Pourtant, je ne peux m'empêcher de penser que cette solution permettrait de créer des bordereaux de prix unitaires "au choix du candidat".
Mon 6ème sens d'acheteur me titille...
Est ce que quelqu'un a déjà lancé de type de marché?
Est-ce que ça vous paraît inenvisageable?
PSE et marché à bons de commande
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Avant de poster, merci de vérifier :
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Re: PSE et marché à bons de commande
Bonjour,
il faudrait je crois nous en dire plus, quel type de prestations sont concernées?
Laisser la possibilité de présenter des variantes dans le cadre d'un marché à bons de commande ne me semble pas proscrit, par contre je vois pointer l'analyse impossible à faire si vous avez des choses totalement différentes.
La question est : quels sont vos besoins ? Avez-vous l'intention de cadre un minimum les variantes (PSE)
Pour le moment je ne vous aide pas beaucoup mais j'espère pouvoir le faire.
A bientôt
Mél
il faudrait je crois nous en dire plus, quel type de prestations sont concernées?
Laisser la possibilité de présenter des variantes dans le cadre d'un marché à bons de commande ne me semble pas proscrit, par contre je vois pointer l'analyse impossible à faire si vous avez des choses totalement différentes.
La question est : quels sont vos besoins ? Avez-vous l'intention de cadre un minimum les variantes (PSE)
Pour le moment je ne vous aide pas beaucoup mais j'espère pouvoir le faire.
A bientôt
Mél
Re: PSE et marché à bons de commande
Bonjour,
j'ai toujours vu les PSE définies dans le cahier des charges, aussi cela semble étonnant de les laisser à la définition des candidats.
D'autant plus que les PSE sont censés être la cerise sur le gâteau, et pas le gâteau en entier. Et si elles sont à géométrie variable d'un candidat à l'autre, on voit mal comment vous allez départager les offres, et ce sans présager de leur caractère obligatoire ou pas, qui les fait rentrer dans l'analyse et la notation.
Après, si votre cahier des charges est fonctionnel, on peut imaginer que chaque candidat pourra définir les prestations nécessaires à l'atteinte des objectifs. Mais là on tomberait dans le dialogue compétitif non ?
Si vos prestations sont des services, pourquoi ne pas recourir à l'article 35.1.2 et envisager un marché négocié ? Cela ne vous prive pas de devoir définir vos besoins, mais vous pouvez préciser votre cahier des charges en cours de procédure.
Et comme vous faites un marché à bons de commande, rien ne vous oblige à commander tout ce qui figure au bordereau des prix, si jamais ce n’est pas adapté à votre marché.
Reste aussi la possibilité des variantes. On pourrait imaginer un bordereau complet par variante.
Effectivement on ne vous aide pas trop, pouvez-vous donner plus d’infos sur votre besoin ?
j'ai toujours vu les PSE définies dans le cahier des charges, aussi cela semble étonnant de les laisser à la définition des candidats.
D'autant plus que les PSE sont censés être la cerise sur le gâteau, et pas le gâteau en entier. Et si elles sont à géométrie variable d'un candidat à l'autre, on voit mal comment vous allez départager les offres, et ce sans présager de leur caractère obligatoire ou pas, qui les fait rentrer dans l'analyse et la notation.
Après, si votre cahier des charges est fonctionnel, on peut imaginer que chaque candidat pourra définir les prestations nécessaires à l'atteinte des objectifs. Mais là on tomberait dans le dialogue compétitif non ?
Si vos prestations sont des services, pourquoi ne pas recourir à l'article 35.1.2 et envisager un marché négocié ? Cela ne vous prive pas de devoir définir vos besoins, mais vous pouvez préciser votre cahier des charges en cours de procédure.
Et comme vous faites un marché à bons de commande, rien ne vous oblige à commander tout ce qui figure au bordereau des prix, si jamais ce n’est pas adapté à votre marché.
Reste aussi la possibilité des variantes. On pourrait imaginer un bordereau complet par variante.
Effectivement on ne vous aide pas trop, pouvez-vous donner plus d’infos sur votre besoin ?
Re: PSE et marché à bons de commande
ha les PSE, je crois que notre chère Marie, qui nous manque 
, nous avait fait un petit cours sur le sujet mais je ne retrouve pas.
Si, Robin, les PSE peuvent être imposées par le PA (option), mais elles peuvent être "ouvertes" (variante) voir le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/files/direc ... ns-pse.pdf
Mais on ne résoud toujours pas la question posée
Par contre les idées proposées par Robin sont de bonnes pistes Barbara. Dites-nous en plus
Bonne fin de journée
Mel
, nous avait fait un petit cours sur le sujet mais je ne retrouve pas.Si, Robin, les PSE peuvent être imposées par le PA (option), mais elles peuvent être "ouvertes" (variante) voir le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/files/direc ... ns-pse.pdf
Mais on ne résoud toujours pas la question posée
Par contre les idées proposées par Robin sont de bonnes pistes Barbara. Dites-nous en plus
Bonne fin de journée
Mel
Re: PSE et marché à bons de commande
Bonsoir,
Merci pour vos contributions. Je ne peux pas encore vous dire sur quoi portent les prestations mais dès publication je vous indiquerai les références de l'avis.
Pour le moment, on s'est arrêté sur un marché à BdC avec un prix unique.
Le CCTP fixe effectivement des objectifs à atteindre.
Pour l'analyse des offres, nous pensions nous en remettre à la fiche du Minefi qui dit que la comparaison se fait sur les "offres de base"
Merci Robin, je n'avais pas pensé à l'article 35-2-1, par contre, j'imagine que comme tous les alinéas de cet article, il doit y avoir des conditions de recours très restrictives. Je vais faire une recherche mais si tu as quelque chose je suis preneuse.
Par ailleurs, shame on me, grâce à vos réflexion, je viens de me rendre compte que ce sont des prestations soumises à l'article 30 !
Je vous tiens au jus
(ps : je viens de cocher l'option pour m'avertir d'une réponse c'est pour ça que je n'ai pas participé plus tôt - je suis novice sur le forum
)
Merci pour vos contributions. Je ne peux pas encore vous dire sur quoi portent les prestations mais dès publication je vous indiquerai les références de l'avis.
Pour le moment, on s'est arrêté sur un marché à BdC avec un prix unique.
Le CCTP fixe effectivement des objectifs à atteindre.
Pour l'analyse des offres, nous pensions nous en remettre à la fiche du Minefi qui dit que la comparaison se fait sur les "offres de base"
Merci Robin, je n'avais pas pensé à l'article 35-2-1, par contre, j'imagine que comme tous les alinéas de cet article, il doit y avoir des conditions de recours très restrictives. Je vais faire une recherche mais si tu as quelque chose je suis preneuse.
Par ailleurs, shame on me, grâce à vos réflexion, je viens de me rendre compte que ce sont des prestations soumises à l'article 30 !
Je vous tiens au jus
(ps : je viens de cocher l'option pour m'avertir d'une réponse c'est pour ça que je n'ai pas participé plus tôt - je suis novice sur le forum
)Re: PSE et marché à bons de commande
si vous envisagiez un véritable accord cadre ce serait plus simple et les règles existent (assez souple ...)