bonjour,
suite aux élections municipales, je dois organiser (1ere fois) l'élection du président et des vices-présidents pour un syndicat mixte (communes et une CDC) avant le 31 mai 2014.
Quelqu'un a-t-il le protocole à suivre?
Preneur de tte info, je vous en remercie à l'avance.
élections Président/vice-présidents de syndicat mixte fermé
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: élections Président/vice-présidents de syndicat mixte fe
Je ne sais pas s'il existe des particularités propres aux syndicats mixtes, mais pour un "syndicat classique" il faut déjà connaitre la composition du comité syndical. C'est à dire qu'il faut que les communes (ou EPCI) membre désignent leur représentants.
Généralement les communes prennent ces délibérations lors du conseil municipal de vote du maire et des adjoints ou lors du suivant (si on veut limiter l'ordre du jour de la première séance).
Les communes te communiquent leurs représentants (ici j'ai déjà quelques syndicats qui nous ont rappelé le nombre de délégués à désigner et adressé des tableaux à replir avec leurs coordonnées).
Une fois l'ensemble des membres connus, c'est l'ancien président qui leur adresse la convocation pour la première réunion dont l'ordre du jour sera
- installation des nouveaux membres
- élection du président
(+ vice présidents, secrétaire, etc... tout ce qui est prévu par vos statuts)
Je ne sais pas si ça répond à votre question, mais pour la suite (notamment le Pv d'installation, le modèle est le même que pour les communes, en adaptant au syndicat.
Généralement les communes prennent ces délibérations lors du conseil municipal de vote du maire et des adjoints ou lors du suivant (si on veut limiter l'ordre du jour de la première séance).
Les communes te communiquent leurs représentants (ici j'ai déjà quelques syndicats qui nous ont rappelé le nombre de délégués à désigner et adressé des tableaux à replir avec leurs coordonnées).
Une fois l'ensemble des membres connus, c'est l'ancien président qui leur adresse la convocation pour la première réunion dont l'ordre du jour sera
- installation des nouveaux membres
- élection du président
(+ vice présidents, secrétaire, etc... tout ce qui est prévu par vos statuts)
Je ne sais pas si ça répond à votre question, mais pour la suite (notamment le Pv d'installation, le modèle est le même que pour les communes, en adaptant au syndicat.