Election des adjoints au scrutin de liste

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AFontaine
Messages : 12
Enregistré le : lun. 27 août 2012 10:13

Election des adjoints au scrutin de liste

Message par AFontaine »

Bonjour à tous,
La commune élira pour la première fois les adjoints par un scrutin de liste.
Question : nous aurons sur une liste d'adjoints, celle de la liste majoritaire à l'issue des élections. Il se peut qu'il y ait une autre liste bien entendu, mais cette liste doit elle obligatoirement compter autant de noms que de postes à pourvoir ? Ou peut il y avoir une liste avec 2 noms qui seraient donc pour le 1er et 2ème adjoint ?
Je dirai que non mais pouvez vous me faire un retour d'expérience ? :D

Merci !
Modifié en dernier par webmestre le dim. 23 mars 2014 00:51, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé
Pachounette
Messages : 234
Enregistré le : ven. 15 déc. 2006 14:57

Re: Election des adjoints au scrutin de liste

Message par Pachounette »

Justement on vient de le regarder. Oui il peut y avoir une liste d'adjoints incomplète.

Circulaire du 13 mars 2014. Page 40.

http://www.puy-de-dome.gouv.fr/circulai ... a3878.html
AFontaine
Messages : 12
Enregistré le : lun. 27 août 2012 10:13

Re: Election des adjoints au scrutin de liste

Message par AFontaine »

Merci ! Effectivement la Préfecture nous a transmis la circulaire qui explique tous ces éléments.

Bonne continuation,
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