bonjour,
un peu ennuyée en ce qui concerne les nouveaux registres de délibérations sur papier spécial à relier en fin d'année... ça, c'est le premier truc ennuyeux mais bon !
le second, nous avons toujours fonctionné avec l'ancien registre papier (pages numérotées) en collant par réunion : la convoc qui comporte l'ordre du jour, les délib signées par le mairie, le compte-rendu signé par tous les présents + pouvoirs
et il me semble avoir compris que "ailleurs" tous les élus présents signaient sur le registre chaque délbération ????
si vous pouviez me dire la seule et unique façon de procéder svp ?
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Modifié en dernier par webmestre le ven. 14 févr. 2014 15:27, modifié 1 fois.
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